CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

390 résultats pour « PARINAUD Fr »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 13

—

La liste des principes actifs des médicaments concernés est mise en ligne sur "ameli. fr". Ces dispositions sont conformes à la décision UNCAM du 16 février 2019.

Article Annexe 2

—

Il fait partie intégrante du projet personnalisé tel que défini dans le cadre de la recommandation ANESM sur les attentes de la personne et le projet personnalisé http :// www. anesm. sante. gouv. fr/ IMG/ pdf/ reco _ projet. pdf. 4.4.

Article Annexe I

—

susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources ou par des centres de prévention et d'alerte en matière de cybersécurité tels que le CERT-FR

Article Annexe I

—

susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources ou par des centres de prévention et d'alerte en matière de cyber sécurité tels que le CERT-FR

LEGIARTI000049820194

—

Titre IV : L'ACTION EN PAIEMENT Article 39 Le versement des allocations est subordonné au dépôt d'une demande d'allocations par télé-procédure sur le site internet pole-emploi. fr. Articles 40 à 43 Réservés.

Article 65

—

Elles s'appuieront sur une force opérationnelle terrestre de 77 000 hommes, déployable à l'extérieur comme sur le territoire national, comprenant un état-major de commandement de niveau corps d'armée (CRR-FR), les forces spéciales terrestres, une force

LEGIARTI000051499022

—

Site de Châteauneuf Industeel France Site de Châteauneuf 25115 21317 25313 25436 25436 122617 FR000000000000402 SOFIDEL FRANCE Roanne SOFIDEL FRANCE SAS 7806 7806 7806 7806 7806 39030 FR000000000000406 VERALLIA FR

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

1.10 12 1.10 14 Ra-224 1.10 5 / 1.10 1 5.10 10 5.10 11 5.10 13 Ra-225 1.10 5 10 1.10 2 1.10 11 1.10 12 1.10 14 Ra-226 1.10 4 / 1.10 1 4.10 10 4.10 11 4.10 13 Ra-227 1.10 6 100 1.10 2 NA NA NA Ra-228 1.10 5 / 1.10 1 3.10 10 3.10 11 3.10 13 Fr

LEGIARTI000051282806

—

BSMAT) 58 FOURCHAMBAULT D ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 8EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 8EME RMAT) 59 DOUAI R ARMEE DE TERRE 41EME REGIMENT DE TRANSMISSIONS (41EME RT) 59 DOUAI R ARMEE DE TERRE CORPS DE REACTION RAPIDE-FRANCE (CRR-FR

LEGIARTI000051283058

—

DU MATERIEL (DET. 15E BSMAT) 58 FOURCHAMBAULT D ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 8E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 8E RMAT) 59 DOUAI R ARMÉE DE TERRE 41E RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS (41E RT) 59 DOUAI R ARMÉE DE TERRE CORPS DE REACTION RAPIDE-FRANCE (CRR-FR

Page 20 · 390 résultats

← Précédent