Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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579 résultats pour « Pascal BLANC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article B
Ex 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons à l'exception des plantes d'aquarium) (1).
Article 32 a
suivantes : les véhicules immatriculés pour la première fois, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes et dont la longueur est supérieure à 6 mètres, peuvent être équipés de dispositifs rétroréfléchissants, de classe C, de couleur blanc
Article ANNEXE IV
==============: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : : : : : Indre : Le Blanc
Article 286
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48
professionnelle ; 3° Si elle ne tient pas habituellement une comptabilité permettant de déterminer son chiffre d'affaires tel qu'il est défini par le présent chapitre, avoir un livre aux pages numérotées sur lequel elle inscrit, jour par jour, sans blanc
Article 1
Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Guilleminot Boespflug et Cie. Holding R.B.L. Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP).
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51
Lonve Pseudorchis blanc. Romulea ligustica Parl. Romulée de Ligurie. Romulea revelierei Jord. & Fourr. Romulée de Revélière. Trisetum conradiae Gamisans Trisète de Conrad. Trisetum gracile (Moris) Boiss.
Article Annexe
d'instance : : : de Saint-Amand- : : : Monrond, Bourges : : : et Sancerre : : : : : Vierzon : Tribunal : : : d'instance de : : : Vierzon : : : : : Châteauroux : Tribunaux : : d'instance de : : : Châteauroux, : : : Le Blanc
Article Annexe 3
projet (tracé, longueur, type de système…) et de sa cohérence ; Le planning détaillé et complet de l'ensemble des phases du projet (commencement de la réalisation, essais des sous-systèmes sur site et essais d'ensemble du système, marche à blanc
Article Annexe I
Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du Chou pommé Chou rouge et Chou blanc
Article Annexe
MATIÈRE 062 RADIONAVIGATION 062 01 00 00 Théorie élémentaire de la propagation radio. 062 02 00 00 Aides radio. 062 03 00 00 Radar. 062 04 00 00 Laissé intentionnellement blanc. 062 05 00 00 Systèmes de navigation de zone, RNAV/FMS. 062 06
Article ANNEXE
Europe, Albeck, Anciens Jardiniers Haubourdin Quartier du Parc Hautmont Les Cités Hem Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs (1), Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie Jeumont Lambreçon ; Roquelles Lille Bois Blancs
Article Annexe IV
Les feux fixes sont des feux blancs omnidirectionnels. 3.4.5. Les feux à éclats séquentiels sont des feux blancs omnidirectionnels. Les feux à éclats séquentiels émettent un éclat par seconde.
Article 1
Dans le département de la Seine-Saint-Denis : le territoire des communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Sevran. Dans le département des Bouches-du-Rhône : sur l'ensemble du territoire marseillais.
Article Annexe 2
Yerres Hauts-de-Seine Nord SIE Suresnes SIE Neuilly Nord SIE Nanterre Sud-Ouest SIE Neuilly Sud SIE Clichy SIE Asnières-sur-Seine SIE Gennevilliers Hauts-de-Seine Sud SIE Montrouge SIE Sèvres Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil
Article L612-33-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68
intérêts des clients, notamment des détenteurs de détail, ou le bon fonctionnement du marché ; 4° Exiger des émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique qu'ils ajoutent des informations dans leurs livres blancs
Article (21 à 29)
Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal
LEGIARTI000030251597
Le système de feux est composé : - d'un feu de position fixe blanc ; - d'un feu de position rouge, avec une fréquence d'éclats supérieure ou égale à 40, mais inférieure ou égale à 100 cycles par minute.
Article Annexe 4
Les résultats ([C] en µg/l) sont corrigés des taux de récupération et des blancs.
Article Annexe 190-A.6
Les caractères blancs sur fond foncé sont recommandés. La couleur du panneau doit permettre un contraste d'au moins 70 % avec la couleur de la cloison porteuse.
LEGIARTI000028139269
I. ― Exercice pratique I : Evolution sur un parcours de chasse simulé avec tir à blanc notée sur 7 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de
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