des produits suivants dans des emballages réemployables : - bières ; - boissons non alcoolisées ; - conserves et confitures ; - crèmes et yaourts ; - fromage ; - plats préparés ; - plats destinés à la vente à emporter et à la restauration livrée ; - poisson

LEGIARTI000026909531

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Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1AD 6,50 Production de viandes de volailles. 15.1CA 6,60 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.1EB 4,90 Industrie du poisson

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

installations fixes et permanentes de présentation au public de), à l'exclusion des magasins de vente au détail et des installations présentant au public des animaux d'espèces non domestiques correspondant aux activités suivantes : -présentation de poissons

Article Annexe II

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d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

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Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

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Montreuil-sur-Blaise ; Montreuil-sur-Thonnance ; Morancourt ; Narcy ; Nomécourt ; Noncourt-sur-le-Rongeant ; Norrois ; Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons

Article Annexe (suite)

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Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, notamment des poissons ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres concernés demandent la présentation d'études complémentaires visant à confirmer l'évaluation des risques pour les poissons.

Article Annexe (suite)

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attention particulière aux risques de pollution des eaux souterraines, en particulier par les métabolites de photolyse dans le sol CGA339833 et CGA192155, dans les zones vulnérables ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des poissons

Article Annexe (suite)

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demandent la réalisation : - d'une évaluation affinée des risques pour les oiseaux et les mammifères, tenant compte de la substance active formulée ; - d'une évaluation complète du risque aquatique, tenant compte du risque chronique élevé pour les poissons

LEGIARTI000022779630

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, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson

Article Annexe I

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Les différents métiers peuvent se définir en trois grands groupes : le chalutage, la pêche des poissons pélagiques à la senne tournante, et un ensemble de métiers divers pratiqués d'une façon polyvalente et à petite échelle, principalement à la côte et

LEGIARTI000050943833

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Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot (52197) ; Froncles (52211) ; Joinville (52250) ; Langres (52269) ; La Porte du Der (52331) ; Nogent (52353) ; Poissons

LEGIARTI000050672766

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LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre 899572 6683562 De Toustain Martin 10 rue de la fontaine 899678 6683091 Poisson

Article Annexe 1

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; 52346 Mussey-sur-Marne ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52357 Noncourt-sur-le-Rongeant ; 52360 Occey ; 52364 Orcevaux ; 52370 Osne-le-Val ; 52376 Pancey ; 52378 Paroy-sur-Saulx ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons

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