[U] a confié la réalisation d'une piscine à la société Diffazur Piscines (société Diffazur) ; que, se plaignant de la modification de l'implantation de la piscine, il a, après expertise, assigné en indemnisation

ADONIS PISCINES, S.A.R.L. LB PISCINES, S.A. QBE EUROPE, assureur décennal de la société ADONIS PISCINES.

avant que de conduire, a heurté avec son véhicule Raymond Z...qui traversait la chaussée de la gauche vers la droite par rapport au sens de circulation du prévenu ; que celui-ci, qui admet avoir vu le piéton

Dame de la Treille, un accès direct vers la rue de la Monnaie ; que d'une largeur moyenne de trois mètres et d'une longueur de 36 mètres, le passage n'a été aménagé que pour assurer le passage des piétons

du garde verbalisateur sont particulièrement précises et confirment sans contestation possible, la réalité de l'infraction reprochée aux deux prévenus ; que le garde souligne tout d'abord que la piste

Le projet mentionne un accès véhicule et piétons par une voie carrossable de 3,30 m de large doublée d’un passage piéton de 1,30 m de large, permettant d’accéder au [Adresse 17], à l’est de la construction

X... était tenu de rembourser les matériaux apportés pour la création d'une piste d'extraction à M.

qu'aux termes de ce texte, est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons

., 2°/ Mme Lucia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Banco Pinto

dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° G 22-15.850 contre l'arrêt rendu le 2 février 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pinon

Denis Y... ès qualités de liquidateur de la société Piscine ambiance, 3°/ à la société Groupama d'Oc, dont le siège est [...], prise en qualité d'assureur de la société Piscine ambiance aux droits de

Elle relève, enfin, que les alibis, formulés par chaque mineur, quant au jour et à l'heure de sa présence, initialement reconnue, à la piscine de Nanterre, n'ont pas été confirmés par les recherches du

a été créée avant 1991, plusieurs facteurs d'amélioration favorables sont intervenus depuis : - la création d'une portion semi-piétonne entre la Bussate et le Champ de Mars, l'aménagement de trottoirs

X..., embauché le 24 juin 1984 en qualité de chef de piste par la société Auto services arcades, a été licencié le 3 décembre 1985 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 1988) de l'avoir

X..., propriétaire de la parcelle cadastrée AD, n° 66 bénéficiant en raison de son enclavement d'un droit de passage piéton d'une largeur d'un mètre sur les parcelles contiguës cadastrées AD, n° 64 et

Il soutient que : - la mention d'un " cheminement piéton à conserver " parmi les servitudes d'utilité publique grevant sa parcelle est erronée dès lors que le projet approuvé par la délibération du 15

Ces parcelles sont desservies par le chemin des [...], un chemin rural piétonnier qui les longe à l'Ouest, l'expert G... expliquant que l'accès à la propriété X... en voiture ou en tracteur par ce chemin

544 du Code civil ; 3°) qu'en se bornant à constater que les témoins attestent de ce que les consorts Y..., depuis plus de trente ans, se servaient d'un cabanon W C entouré de lilas se trouvant au pignon