" souscrit le 6 décembre 1985 par Frantz Y... et un acte notarié en date du 18 janvier suivant portant vente par Alain Z... à Frantz Y... d'une propriété sise à SAINT DESIR, ainsi que d'un fonds de Poney

économique en établissant d'une part qu'il n'y a pas eu de transfert ou de reprise d'éléments corporels ou incorporels - (absence de transfert de clientèle, de nom commercial, d'enseigne, des chevaux ou des poneys

ARRÊT RENDU LE 07 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Francis X... ... 72340 PONCE SUR LE LOIR Convoqué, Représenté par Monsieur Y..., délégué Syndical CFTC, muni d'un pouvoir.

exerçant sous l'enseigne AZUR EXPERTISES né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 7] ([Localité 7]), demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté par Me Christophe PONCE

2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY

président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller :Gilberte PONY

La société Ets Unic fabrique des machines à café, et notamment la machine à café Pony, dont le groupe d'infusion lui est fourni par la société Facotec.

installées par la société X... et que la persistance de ce phénomène a conduit l'expert à suggérer d'en surveiller l'évolution, en envisageant à terme la reprise de toutes les cuves pour « gommer, poncer

Qu'un fils de pâtissier demande l'atelier de cuisine et il était envoyé immédiatement en menuiserie ; qu'un autre souhaite monter le poney de l'E... et Mme A... l'envoyait à la piscine.

Le 16 février 2022, la SARL CHASP publie via les réseaux sociaux la mise en vente de ses poneys et chevaux à la suite de l'arrêt d'activité du club.

cet acte contenait en page 4 des clauses particulières prévoyant : 'd'une part que Grégory X... devait laisser à la société bailleresse un libre accès au manège en dehors des heures de cours du poney

La société civile (SC) Elevage des Effraies, qui déclare exercer une activité d'" élevage équin hors sol, élevage de poneys, de chevaux, de tous autres animaux, dressage de poneys et de tous autres animaux

que les finitions sur les caniveaux et les bordures n'ont pas pu être réalisées au moment du coulage compte tenu de la dureté du béton et que cela l'a obligée à travailler pendant une semaine pour poncer

[Y] lui-même située à [Localité 6] (47), prestation ainsi détaillée : - 76 m² isolation au sol par projection de mousse polyuréthane au sol pour épaisseur adaptée au chauffage méthode sol poncé, -

Elle devait aussi se faire soigner les dents suite à un accident de poney survenu en février 2023.

Le 16 octobre 2025, il a été interpellé par les services de la police nationale à Poincy (Seine-et-Marne).

Il ressort d’un premier compte-rendu d’entretien avec l’assistant sanitaire, qu’à la suite d’un accident de poney, l’une des filles du centre a relaté différents agissements troublants de M.

D... un permis de construire une maison individuelle avec garage et piscine sur un terrain situé 11 allée des Poneys, parcelle cadastrée section ND n° 274 et la décision du 11 avril 2023 de rejet de son

. : Chez Madame Z... 4 Chemin des Poneys 38230 CHAVANOZ représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître DEBONO-CHAZAL, Avocat, (TOQUE 1048) INTIME : Monsieur Gérard A...

économique en établissant d'une part qu'il n'y a pas eu de transfert ou de reprise d'éléments corporels ou incorporels - (absence de transfert de clientèle, de nom commercial, d'enseigne, des chevaux ou des poneys