He has spent most of his life in psychiatric care.

est organisé, en ce qui concerne les recettes d'exploitation des films, suivant les dispositions ci-après : 1°) Les directeurs de salles de spectacles cinématographiques sont tenus de remettre aux spectateurs

le passage des véhicules mais n'empêchaient pas celui des piétons, qu'elles étaient en nombre insuffisant, seule une petite partie du public pouvant se presser contre elles, la plupart des autres spectateurs

interdiction soudaine quelques jours seulement avant sa tenue ; en outre, toute atteinte à la liberté, notamment à la liberté d'expression artistique, doit être traitée dans l'urgence ; enfin les spectateurs

illégale : o le contenu de la manifestation n'a pas à faire l'objet d'un contrôle préalable ; o le préfet crée lui-même la polémique, suscitant un sentiment à son encontre ainsi qu'à l'encontre des spectateurs

He is well integrated into the Swedish society and has spent most of his life in Sweden. He is leading family life with his foster family in Sweden.

proceedings on the following two occasions: -     after the completion of the pre-trial investigation and before the trial: the trial court found that the applicant and his lawyer, who had spent

Despite a law providing that all consequences relating to the marriages of army officers that had been performed without permission were lifted, the eight years the applicant spent off the navy due to

QUE JEAN-CLAUDE X..., QUI ORGANISAIT DES COURSES DE LEVRIERS AU CYNODROME D'OCTEVILLE-SUR-MER POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION NORMANDE DE COURSES DE LEVRIERS DONT IL EST LE PRESIDENT, A REMIS AUX SPECTATEURS

énonciations des juges du fond, que, le 24 août 1980, une tribune installée pour la fête des fleurs de Bagnères de Bigorre s'est effondrée, cet effondrement faisant une vingtaine de victimes parmi les spectateurs

N'EST PAS ALLEGUE QUE BOURGOGNON AIT PARTICIPE A LA CONFECTION DU BASSIN NI QU'IL AIT EU CONNAISSANCE DE SES INSUFFISANCES ", TANDIS QUE, PRECISEMENT, IL ETAIT ALLEGUE QUE " COMME ACTEUR OU COMME SPECTATEUR

Z... arrêté sur le bord droit de la piste, qu'un spectateur, M.

880 du 26 août 1992 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 96-704 du 8 août 1996 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs

proceedings complaint concerning a token sum of money: inadmissible   Facts – In 2002 the applicant, a civil servant, brought administrative proceedings for the reimbursement of EUR   7.99 he had spent

He claimed compensation for the period he had spent in pre-trial detention, but his action was dismissed on the ground that there had been substantial evidence of his guilt.   2.

On 10 November 2000 the Kartal Assize Court awarded the applicant TRL 1,538,492,740 in respect of pecuniary and non ‑ pecuniary damage to compensate the periods the applicant had spent in police

During the period spent in that hospital, he was examined by doctors from a cardiology institute who decided that he should have a heart-bypass operation.

cinématographique proposée à la population de l'agglomération niçoise, au regard de celle observée dans d'autres agglomérations comparables, la modernisation du parc de salles, la satisfaction des spectateurs

He spent 51 years working in the United Kingdom, paying National Insurance Contributions in full, before retiring in 1991.

He spent most of his childhood and youth in Denmark. It appears that twice during the years from 1999 to 2001 he spent eight months in Turkey.