GRAMMAGES DES PRODUITS PRÊTS À CONSOMMER Les tailles des portions figurant dans le tableau ci-dessous peuvent être adaptées à hauteur de 10 % en plus ou en moins de la valeur indiquée.

Article 228-2.09

—

Cependant, lorsque la taille et la disposition du navire ne permettent pas de s'y conformer, une hauteur inférieur est admise, celle-ci ne devant toutefois en aucun cas être inférieure à 900 mm au-dessus du pont de travail et du pont de superstructure

Article L421-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 47

Code monétaire et financier

Sauf si elles représentent l'Etat, les personnes mentionnées à l'article L. 421-7, ne peuvent exercer simultanément au sein des entreprises de marché importantes en raison de leur taille, de leur organisation interne, ainsi que de la nature, de la portée

LEGIARTI000025469204

—

. ― Cette hauteur s'obtient par la formule : H = focale * taille réelle */taille_photo grossissement_photo + 1,2 L'évaluation de la vitesse du vent s'effectuera au moyen d'un anémomètre. 2.

Article 22

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Paramètres azote et phosphore Les rejets des stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement de taille supérieure à 600 kg/j de DBO5 localisés dans des zones sensibles à l'eutrophisation respectent en moyenne annuelle, pour le

Article R543-200-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 25

Code de l'environnement

leur évacuation vers une installation de gestion des déchets ; 2° " Opérateur de regroupement " : un opérateur recevant des déchets et les réexpédiant, après avoir procédé à leur déconditionnement et reconditionnement pour constituer des lots de tailles

Article L511-41-1-C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

Code monétaire et financier

la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 lorsque les systèmes internes qu'ils mettent en œuvre aux fins de l'évaluation de ces risques ne sont pas satisfaisants ; 2° Imposer à un établissement de crédit de petite taille

Article L225-248

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 21

Code de commerce

article, les capitaux propres n'ont pas été reconstitués à concurrence d'une valeur au moins égale à la moitié du capital social alors que le capital social de la société est supérieur à un seuil fixé par décret en Conseil d'Etat en fonction de la taille

Article R6113-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 28

Code de la santé publique

établissements de santé par catégorie d'établissements au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et des articles L. 6141-2, L. 6111-3-1 et R. 6141-16 du présent code ; 2° De la répartition des établissements de santé en fonction de leur taille

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

VII. – Ils indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur les équipements radioélectriques ou, lorsque la taille ou la nature des équipements ne le permet pas, sur l'emballage

Article 7

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I. - La garantie de l'Etat visée à l'article 1er est rémunérée par des commissions de garantie selon un barème qui dépend de la taille de l'entreprise et de la maturité du prêt qu'elle couvre.

Article 2

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transports publics, telles que, par exemple, les personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), les personnes handicapées des membres, les personnes de petite taille

Article 321-49

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mentionnées au 2° du I sont conçues pour assurer que les personnes concernées engagées dans les différentes activités impliquant un conflit d'intérêts au sens du 1° du I exercent ces activités avec un degré d'indépendance approprié au regard de la taille

Article 54

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La taille s'effectue à la main. Les joueurs ne peuvent faire usage que des combinaisons suivantes, pour lesquelles ils reçoivent l'équivalent de leur mise : 1° Rouge ou noir ; 2° Couleur ou inverse.

Article 4

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sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites : 1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille

Article Annexe

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Sur chantier, suivant la taille et les nombres d'entreprises présentes, les activités imposent le respect des règles d'hygiène, de sécurité, de protection de la santé et de l'environnement : port des EPI, respect des procédures de tri sélectif, limitations

Article Annexe I

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peut, pour les unités de production saines d'une exploitation infectée, déroger aux mesures établies au point 3, b du chapitre IV concernant le rétablissement de l'agrément, pour autant que le vétérinaire habilité ait confirmé que la structure et la taille

Article 150-0 B quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 24

Code général des impôts

dissolution, net des prélèvements sociaux dus au titre de ces opérations, dans le délai d'un mois à compter de la date de cet événement, sur un plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille

Article Annexe

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La taille des entreprises se situe majoritairement entre une et trois personnes. Le (la) cordonnier (ère) multiservices peut donc se trouver en situation de gérance salariée d'un point de vente.

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