continué à travailler, déduction faite des indemnités journalières allouées par les caisses de sécurité sociale; que le champ d'application de cette disposition ne peut être étendu aux absences pour cure thermale

concernant un projet de décret relatif aux conditions et à la procédure de classement d’un réseau de distribution d’énergie thermique

Riom, 14 avril 1986) et les pièces de la procédure, que Mme Y... a été embauchée en qualité de secrétaire sténo-dactylo par la société San-Pedro Les Edelweiss, établissement spécialisé dans les cures thermales

K... a été engagé à compter du 7 novembre 2003, sur une période de dix ans, par contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'ingénieur vision, par la société VCF Thématique, successivement devenue

.., ainsi que le principe de son obligation à réparer les désordres et a ordonné une expertise ; Attendu que, pour condamner la société Immobilière 3 F à faire procéder à des travaux d'isolation thermique

Y... ainsi que le principe de son obligation à réparer les désordres et a ordonné une expertise ; Attendu que pour condamner la société Immobilière 3 F à faire procéder à des travaux d'isolation thermique

marché avait pour objet l'étude, la construction en usine, le montage à pied d'oeuvre et la mise en service de trois lots de travaux de la construction des installations de désulfuration des tranches thermiques

contrat du 2 décembre 2008, contenant une clause de réserve de propriété, la société Molosta Trading Ltd (le vendeur) a vendu à la société 3 L ingénierie et finance (l'acquéreur) une unité de désorption thermique

Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Thermique solutions industrie commerce et Thermique solutions industrie commerce

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laboratoire d'odonto-stomatologie thermal

En outre, par attestation du 8 octobre 2017, la résidence Le mistral CHAÎNE THERMALE DU SOLEIL a attesté de l'hébergement de Monsieur et madame H...

Rachel, - A...Vincent, parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Marie-Thérèse

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bastia, 27 juin 2005), que Mme Marie-Thérèse

Joint les pourvois n° Z 01-16.471 et J 01-16.894 ; Sur le second moyen du pourvoi n° Z 01-16.471 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00977), que les époux X... et Thérèse

S2PI fait grief à l'arrêt de dire qu'elle a commis des actes de concurrence déloyale à l'encontre de la société Eurisol sur la réglementation en vigueur sur le point 2 de la décision (la conductivité thermique

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 septembre 2015), que la société Impex NC (la société Impex), titulaire d'un marché pour la construction d'une centrale thermique

FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par ordonnance du 31 mai 2021, le Juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur les travaux d’isolation thermique

B... et six autres salariés de la société Électricité de France (EDF), ayant travaillé sur le site de la centrale thermique de [...] en [...], et soutenant y avoir été exposés quotidiennement à l'inhalation