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554 résultats pour « Thomas NORMAND »
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Article 2
5,11 7,23 Haute-Normandie 5,05 7,13 Pays de la Loire 3,99 5,64 Picardie 5,33 7,56 Poitou-Charentes 4,21 5,95 Provence-Alpes-Côte d'Azur 3,95 5,58 Rhône-Alpes 4,15 5,88 2.
Article ANNEXE 32
limite communale (frontière) ; - limite communale (frontière) jusqu'à la limite Est des parcelles section AV n°s 220, 222, 311 ; - limite Est des parcelles AV n°s 220, 222, 311 jusqu'à la rue de Bourgogne ; - rue de Bourgogne jusqu'à la place Albert-Thomas
Article 1
Unité de Gestion Anguille (UGA) et secteurs Dates de pêche de l’anguille jaune Zone fluviale Zone maritime 1ère catégorie 2ème catégorie Artois-Picardie 08.03 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 Seine-Normandie
Article Annexe I
emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 113 108 552 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie
LEGIARTI000043239678
Comités techniques (CT) Comité technique régional placé auprès de chaque directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement mentionné ci-dessous : ― Alsace ; ― Aquitaine ; ― Auvergne ; ― Basse-Normandie ; ― Bourgogne ; ― Bretagne
Article Annexe
0 € 0,00 0 € Midi-Pyrénées 7,86 239 922 € 0,00 0 € 2,00 56 325 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Nord-Pas-de-Calais 17,54 557 816 € 1,00 38 132 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Basse-Normandie
Article Annexe III
Juste Nantes A44269 La Ornella Port-Vendres 448541 Rose of Risor La Rochelle E61811 La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas
LEGIARTI000046501831
Manche LOT2_2019_ZN_50_013 La Hague (Audeville) FREE MOBILE 344673 6968031 LOT2_2019_ZN_50_013_S1 1 344840 6967948 344114 6967767 344345 6969030 346065 6968689 2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324
LEGIARTI000046279874
09/2023 Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France Direction départementale des finances publiques du Cher 01/09/2023 Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France Direction régionale des finances publiques de Normandie
Article Annexe 3
Palangres (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 551 347 0 149 694 0 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie
Dates de pêche de l'anguille jaune Unités de gestion de l'anguille Zone fluviale Zone maritime 1re catégorie 2e catégorie Artois-Picardie 09.03 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 Seine-Normandie
LEGIARTI000051500136
DREETS Normandie : - adjoint au chef du service économique de l'Etat en région, chef de projet investissement.
LEGIARTI000019971150
A N N E X E RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie. Nord-Ouest I. Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 20 739 Picardie. Nord-Ouest II.
Coefficient d'affectation Jusqu'au 31 décembre 2005 Au 1er janvier 2006 Au 1er janvier 2007 A Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires de la région Haute-Normandie
Article annexe
Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen. Musée Goya, à Castres. Musée des beaux-arts, à Chambéry. Musée des beaux-arts, à Dijon. Musée de peinture et de sculpture, à Grenoble. Musée de Tessé, au Mans.
suppléants SUD Culture Solidaires 2 2 UNSA 1 1 CGT-Culture 3 3 DRAC Nord - Pas-de-Calais ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 3 3 CGT-Culture 1 1 DRAC Basse-Normandie
Seine-Normandie Dès 2025, du 15 janvier au 31 mars inclus. Bretagne Dès 2024, du 4 au 15 novembre inclus, puis les jours de semaine (fermeture de la pêche les samedi et dimanche) sur la période du 2 décembre au 21 mars inclus.
déconcentrés Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Normandie
LEGIARTI000033828984
Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise Ile-de-France DISP de Rennes / GRAND-OUEST Calvados, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée Bretagne, Normandie
Article Annexe VI
LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN SEINE-NORMANDIE SOUS-BASSIN DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE SERVICE ACTUEL SERVICE FUTUR DATE D'EFFET Haute Seine et Aube.
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