s'agissant de la bande organisée, qu'il existait entre différents mis en examen, dont Y..., des liens établissant un travail en équipe, que le trafic a duré plusieurs années et a porté sur plusieurs tonnes

immatriculé 4973 GC 48 qui transportait un important chargement sur le toit et dont les suspensions paraissaient fortement écrasées ; qu'à la suite du contrôle, une contravention pour surcharge de 0,610 tonne

la suite du refus opposé par le maire d'Outarville à sa demande de copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé avec l'entreprise X portant sur la tonte

la même valeur qu'un témoignage éclairé ; qu'en l'espèce, la SODECA avait critiqué les conclusions des experts judiciaires basées sur une analyse prenant en compte une quantité d'enrobage de 18 500 tonnes

N..., d'environ trois tonnes à M. H... et de 500 kilos à M. K..., M.

L'ONIC rémunérait les propriétaires des silos, notamment pour les prestations de stockage, par un forfait tonne/jour stockée, dit indemnité journalière, et par un forfait à la tonne entrée ou sortie pour

lequel le maire de la commune de Gières a interdit la traversée de son agglomération par le C.D. 523 aux véhicules de transports routiers de marchandises d'un poids total en charge supérieur à six tonnes

secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par la préfète de la Charente-Maritime à sa demande de documents relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares de tonne

métallique appelée surbau, ce qui nécessitait au préalable qu'elle soit levée à la verticale depuis la position horizontale où elle se trouvait, ce salarié a été heurté par cette pièce de plus d'une tonne

Leur fouille a conduit à la découverte et la saisie d'une quantité totale de 7,1 tonnes de résine de cannabis. 3.

la société Platinum Corporation FZE (la société Platinum), établie aux Emirats Arabes Unis, a vendu, en janvier 2012, à la société de droit nigérian Stallion Nigeria LTD (la société Stallion) 25 000 tonnes

partie civile de MMM et en accueillant celle de l'association [...] liée contractuellement à MMM, cette dernière lui remettant les métaux ferreux et non ferreux moyennant une redevance forfaitaire par tonne

entaché sa décision d'un défaut de motif ; "alors, enfin, que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, retenir tout à la fois qu'Estelle X... participait au changement d'un moule pesant quatre tonnes

financier, la créance de 1 739 200 US $ qu'elle détenait sur l'agence américaine "Commodity Credit Corporation" (CCC), au titre d'une subvention que celle-ci devait lui verser pour la vente de 1 600 tonnes

La fouille du véhicule a permis de découvrir la somme totale de 100 800 euros, une lettre de voiture, une facture portant sur plusieurs tonnes de tabac non manufacturé et sept grammes de cannabis. 5

1980 APPROUVES PAR DES ARRETES DU PREFET DE LA REGION CENTRE, PREFET DU LOIRET EN DATE DU 25 MARS 1980 INTERDISANT LA CIRCULATION DES VEHICULES EN TRANSIT D'UN POIDS TOTAL EN CHARGE SUPERIEUR A 3,5 TONNES

à conclure de nouvelles conventions de réservation de silos soi-disant vides qu'elle était ensuite amenée à annuler à l'instigation et la coopérative Champagne céréales pour une capacité de 150 000 tonnes

navigation sur les eaux intérieures de bateau autre qu'un bateau à passager ou qu'un bateau-citerne sans permis de navigation valable, circulation de bateau de navigation intérieure de plus de vingt tonnes

Toni C..., tête de la liste "Amuitahiraa Huiraatira No Avera", demeurant à Avera, section de la commune de Taputapuatea, île de Raiatea ; M.

Il fait valoir que la SCA NATUP a manqué à la bonne foi contractuelle en facturant l’engrais à un prix bien supérieur (834 euros la tonne) à celui annoncé (250 euros la tonne), sans en informer ses adhérents