Y... et Mme Wagner Y... ont un fils né le [...] ; le droit de garde a été donné exclusivement à la mère ; l'adresse d'habitation qui est en même temps le lieu de l'action est la [...] , à [...] ; que le

N° 2014/276 Rôle N° 13/18078 Société civile CEMA C/ Syndicat des copropriétaires 22 [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me PARRAVICINI Me WAGNER

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION JOSEPH WAGNER, - dit et jugé que le brevet n 86-16340 déposé le 24 novembre 1986 par M. Dominique A... est valable, - débouté la société WAGNER et M. Z...

Par conclusions transmises au greffe par voie électronique le 7 juin 2023, la Sas Newrest Wagons-lits France demande à la cour de : - déclarer l'appel interjeté par la société Newrest Wagons-lits France

code de justice administrative, une expertise en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur la station d'épuration de Longueil Sainte Marie, en présence de : - la société Wangner

comité social et économique TGV France de la société Newrest Wagons-Lits France, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

’ wages.

DE LA COMPAGNIE DES WAGONS-LITS TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION DU 25 MARS 1969 PAR LAQUELLE LE MINISTRE DES TRANSPORTS A REJETE LA DEMANDE DUDIT SYNDICAT DIRIGEE CONTRE LA DECISION DE L'INSPECTEUR

de l'entreprise, le décret du 4 décembre 1915 devrait s'appliquer, et que le fait pour le représentant de l'employeur, X..., de ne pas s'être assuré de la présence d'un pilote supplémentaire sur le wagon

Wague n'a pas reçu, à ce jour, d'offre de logement tenant compte de ses besoins et capacités.

3180 3525 649.0 sont sans incidence sur le déraillement, dès lors que ce wagon n'a pas déraillé, que seul le wagon 230-9 est parti en bi-voie et qu'aucun défaut n'a été constaté sur ce wagon.

Par déclaration électronique du 26 mai 2021, la société Batliner Wanger Batliner a relevé appel total de la décision.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 JUIN 2026 La société Newrest wagons-lits

NEWREST WAGONS LITS FRANCE C/ [D] [T] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Avril 2022 RG : 18/02683 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE

et du tourisme ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 18 février 2016, présentée par la société Compagnie internationale des wagons lits et du tourisme ; 1.

d'imposition à la suite d'une vérification de comptabilité de la société, et les a rehaussées dans ces rôles à concurrence de la valeur locative des wagons qui avaient été déclarés à Paris.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J403 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL

] [M] épouse [Z] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER