précédemment ..., est actuellement ..., immeuble C, 75008 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit de la société Spie

Citra Nord, venant aux droits des sociétés Coignet et Spie Nord Est, dont le siège est ..., 59110 La Madeleine, 2°/ de M.

Citra Nord, venant aux droits des sociétés Coignet et Spie Nord Est, dont le siège est ..., 59110 La Madeleine, 2 / de M.

Article 2 : La somme globale que le département de la Réunion est condamné à payer à la SOCIETE SPIE BATIGNOLLES s'élève à 481 195,76 euros.

Batignolles ont été condamnées "in solidum" à verser une certaine somme à l'association foncière et urbaine du Pré en Yvelines (AFUL), que Spie X... et M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 octobre et 6 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SPIE TRINDEL, devenue AMEC-SPIE

A..., domicilié ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Minergie, 2 / de la société Spie Trindel, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2021, la société Spie Citynetworks, venant aux droits de la société Spie Sud-Est, représentée par Me Bois, conclut au rejet de la requête, à ce que les sociétés

électrique capital équipement finance ; Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Attendu qu'il résulte de la procédure que l'EURL LBE a fait signifier l'arrêt attaqué à la société Spie

Le lot n° 2, portant sur le volet " éclairage public-vidéosurveillance-signalisation lumineuse ", a été confié à la société Spie Sud-Est, aux droits et obligations de laquelle vient la société Spie Citynetworks

La société Spie Batignolles Génie Civil, venant aux droits de la société Spie Batignolles Technologies, a saisi le juge des référés d'une demande de mise en cause de la société Qualiconsult, de la société

Article 3 : L'OPH de Thionville versera à la société Spie Est la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, société anonyme dont le siège est ...

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, et agissant en qualité d'assureur dommages-ouvrages des sociétés Rémival et Esys Montenay et en qualité d'assureur responsabilité civile de la société Spie

droits de la société SPIE industrie et tertiaire, venant aux droits de la société SPIE Sud-Ouest, représentée par Me Chevallier, conclut : - au rejet des demandes du SIEGH à son encontre ; - à la

, Setes et Clède au titre du désordre 1 et celle de la société Spie pour le désordre 2 ainsi que la condamnation in solidum des sociétés Spie, Clède et Setes au titre des honoraires d'assistant à maîtrise

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société SPIE Ouest-Centre est rejeté.

les articles L. 454-1 et D. 242-6-3 du code de la sécurité sociale, ce dernier dans sa rédaction applicable en l'espèce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jérome X..., salarié de la société Amec Spie