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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372674cd58014677425b11

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

coordonnées, notamment au camarade de la victime ; que, d'ailleurs, les deux témoins trouvés sur les lieux n'ont pu relever qu'une immatriculation partielle et que ce n'est que parce que l'un des ambulanciers

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63660af2bb0cef7f74279189

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[U] [I] a été engagé en qualité d'ambulancier DEA par la société Ambulance Le Transporteur, selon contrat à durée indéterminée à temps complet du 19 juin 2017.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e34f

Cassation

15 mai 1973

15 mai 1973

(DENISE), QUI SE SAVAIT TOTALEMENT DEPOURVUE DE RESSOURCES, S'EST PRESENTEE AU DOMICILE DE Y..., AMBULANCIER A LAVAL ET, SE DISANT INFIRMIERE, LUI A DEMANDE DE LA CONDUIRE LE LENDEMAIN A MARSEILLE OU ELLE

Source officielle
CC

soc

6079b1149ba5988459c511d1

Cassation

21 octobre 1987

21 octobre 1987

X..., ambulancier, bénéficiaire d'une délégation de tiers payant, qui avait reconduit à son domicile, le 27 décembre 1983, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10744

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 19-21.832 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2019 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

64a7b07f3bcaf505db6967e5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ambulance de la cigale qui compte plusieurs salariés ambulanciers, maîtrise le système de rémunération spécifique prévu par la convention collective et ne peut pas sérieusement soutenir que pendant plusieurs

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209956_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

de géolocalisation de ses ambulances, ne démontre pas avoir communiqué de tels justificatifs aux Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00183

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.819 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00184

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00185

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00186

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 19-12.827 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd03cadecb9ef7c7e176

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Monsieur [U] [I] a été embauché en qualité d'ambulancier CCA le 2 décembre 2002 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd03cadecb9ef7c7e178

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Monsieur [B] [X] a été embauché en qualité d'ambulancier BNS le 29 juin 2001 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS. Il a démissionné de son poste le 26 avril 2003 à effet à dater du 7 mai 2003.

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e04c25a97f0381f5156

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

LA COUR, Considérant que Monsieur [C] a été engagé par la société CARLA AMBULANCES par contrat de travail à durée indéterminée en date du 3 septembre 2007, en qualité d'ambulancier ; Que le contrat

Source officielle
CC

civ2

60794cc59ba5988459c46d37

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 juin 1994), qu'une collision est survenue à une intersection entre l'ambulance de la société Ambulances Paris-Est (la société

Source officielle
CC

soc

6079b0d89ba5988459c50526

Cassation

11 mars 1982

11 mars 1982

809 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LA REINTEGRATION SOUS ASTREINTE DE M JEAN X..., DELEGUE DU PERSONNEL DANS LES FONCTIONS DE CHAUFFEUR-AMBULANCIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christophe RENAUDIEc/La S

6253c8fabd3db21cbdd86df8

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

AMBULANCES a engagé Christophe RENAUDIE comme ambulancier pour la période du 12 janvier au 11 avril 1995 à raison de vingt-quatre heures par semaine et à nouveau pour la période du 12 avril au 11 juillet

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405a47

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abbis Ambulances Taxis VSL, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00953

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

code du travail, estimé que le licenciement du salarié était dépourvu de cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Ambulances

Source officielle
CA

17e chambre

60225d831301761e61f2fa9c

Appel

3 février 2021

3 février 2021

LA COUR, La société Ambulances Arc en ciel a pour activité principale le transport ambulancier. M.

Source officielle

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