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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372674cd58014677425b11
3 février 2004
coordonnées, notamment au camarade de la victime ; que, d'ailleurs, les deux témoins trouvés sur les lieux n'ont pu relever qu'une immatriculation partielle et que ce n'est que parce que l'un des ambulanciers
Chambre 4-6
63660af2bb0cef7f74279189
4 novembre 2022
[U] [I] a été engagé en qualité d'ambulancier DEA par la société Ambulance Le Transporteur, selon contrat à durée indéterminée à temps complet du 19 juin 2017.
6079a8999ba5988459c4e34f
15 mai 1973
(DENISE), QUI SE SAVAIT TOTALEMENT DEPOURVUE DE RESSOURCES, S'EST PRESENTEE AU DOMICILE DE Y..., AMBULANCIER A LAVAL ET, SE DISANT INFIRMIERE, LUI A DEMANDE DE LA CONDUIRE LE LENDEMAIN A MARSEILLE OU ELLE
soc
6079b1149ba5988459c511d1
21 octobre 1987
X..., ambulancier, bénéficiaire d'une délégation de tiers payant, qui avait reconduit à son domicile, le 27 décembre 1983, M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10744
8 septembre 2021
Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 19-21.832 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2019 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Ambulances
5ème chambre sociale PH
64a7b07f3bcaf505db6967e5
4 juillet 2023
Ambulance de la cigale qui compte plusieurs salariés ambulanciers, maîtrise le système de rémunération spécifique prévu par la convention collective et ne peut pas sérieusement soutenir que pendant plusieurs
10ème chambre
DTA_2209956_20260403
3 avril 2026
de géolocalisation de ses ambulances, ne démontre pas avoir communiqué de tels justificatifs aux Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00183
3 février 2021
La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.819 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00184
B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00185
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00186
La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 19-12.827 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre
17e Chambre
6162dd03cadecb9ef7c7e176
9 mai 2011
Monsieur [U] [I] a été embauché en qualité d'ambulancier CCA le 2 décembre 2002 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS.
6162dd03cadecb9ef7c7e178
Monsieur [B] [X] a été embauché en qualité d'ambulancier BNS le 29 juin 2001 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS. Il a démissionné de son poste le 26 avril 2003 à effet à dater du 7 mai 2003.
17e chambre
615e0e04c25a97f0381f5156
22 octobre 2014
LA COUR, Considérant que Monsieur [C] a été engagé par la société CARLA AMBULANCES par contrat de travail à durée indéterminée en date du 3 septembre 2007, en qualité d'ambulancier ; Que le contrat
civ2
60794cc59ba5988459c46d37
26 juin 1996
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 juin 1994), qu'une collision est survenue à une intersection entre l'ambulance de la société Ambulances Paris-Est (la société
6079b0d89ba5988459c50526
11 mars 1982
809 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LA REINTEGRATION SOUS ASTREINTE DE M JEAN X..., DELEGUE DU PERSONNEL DANS LES FONCTIONS DE CHAUFFEUR-AMBULANCIER
Cour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
AMBULANCES a engagé Christophe RENAUDIE comme ambulancier pour la période du 12 janvier au 11 avril 1995 à raison de vingt-quatre heures par semaine et à nouveau pour la période du 12 avril au 11 juillet
6137231ecd58014677405a47
3 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abbis Ambulances Taxis VSL, société à responsabilité limitée, dont le
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00953
14 mai 2014
code du travail, estimé que le licenciement du salarié était dépourvu de cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Ambulances
60225d831301761e61f2fa9c
LA COUR, La société Ambulances Arc en ciel a pour activité principale le transport ambulancier. M.
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