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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201203_20221011
11 octobre 2022
Par ailleurs, il produit dans le cadre de la présente instance une convention de stage, un contrat à durée déterminée ainsi qu'une attestation de scolarité au titre de l'année 2015, des analyses biologiques
5ème Chambre
DTA_2105809_20250829
29 août 2025
Ces derniers ont été révélés par une analyse biologique précédent la mise en place d'un traitement antituberculeux.
9ème chambre
DTA_2005375_20220922
22 septembre 2022
Les pièces qu'elle a produites, constituées essentiellement de documents de nature médicale, tels que des ordonnances, des comptes-rendus d'analyses biologiques, des cartes individuelles d'admission à
DTA_2105842_20230209
9 février 2023
A l'appui de son argumentation, elle produit notamment de nombreuses pièces médicales couvrant l'ensemble de la période de 2011 à 2020 (ordonnances, rendez-vous médicaux, bulletins d'analyses biologiques
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401985_20250210
10 février 2025
Après des analyses biologiques et un angioscanner cérébral, qui a retrouvé les séquelles ischémiques anciennes, il est sorti de l'établissement, contre avis médical, le 4 octobre 2021 mais, devant la persistance
Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300016_20230330
30 mars 2023
les lieux soumis à vidéo surveillance ainsi que leur état de fonctionnement ; - mesurer pendant 24 heures le bruit régnant au sein des cellules et parties communes ; - procéder à des relevés et analyses
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00416_20240620
20 juin 2024
notamment d'un certificat médical du 12 mai 2023 indiquant qu'il présente plusieurs pathologies nécessitant des soins réguliers en France, une ordonnance médicale du 13 avril 2023 et un résultat d'analyses
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00450_20230419
19 avril 2023
Or, les certificats médicaux produits par la requérante, établis par un praticien hospitalier orthopédiste et un radiologue, ainsi que les comptes rendus d'analyse biologique, se bornent à mentionner que
cr
613726a6cd580146774275f1
31 octobre 2006
ADN de Jean-Yves X... ; deuxièmement : les analyses en biologie moléculaire ne permettent pas de déterminer l'ancienneté des taches de sperme, par contre la présence de sperme sur les prélèvements abdominaux
JUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2301209_20250404
4 avril 2025
Le test de dépistage positif au cannabis a été confirmé par le rapport d'analyse du 24 mai 2023 de l'unité fonctionnelle de toxicologie biologique et médicolégale du CHU de Limoges.
TARIFICATION
67f9f701190d73a10ce27dfe
11 avril 2025
d'urine pour vérifier son dosage d'exposition au styrène, au toluène, au xylène et au benzène, - que la fille de [Z] [J] a fourni des analyses biologiques datant de septembre 2005 d'échantillons prélevés
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501254_20250409
9 avril 2025
même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500698.20250411
et examens médicaux, cliniques et biologiques établissent qu'il conduisait après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110614
17 octobre 2018
et de la procédure, il est expressément renvoyé à l'ordonnance déférée et aux écritures des parties, qu'il convient de rappeler que : La selarl Bio-Optima est une société exploitant un laboratoire d'analyse
Pôle 2 - Chambre 2
603320682c907491efb74473
21 septembre 2017
Bio-Optima et [T] [J], sont également parties au présent litige, lequel porte notamment sur l'illicéité de la réalisation par le laboratoire de [Localité 11], sous la responsabilité de [T] [J], d'actes d'analyses
3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
d'après elle d'un appareil bricolé induisant une flexion forcée des doigts il faudra éliminer un syndrome inflammatoire ( rhumatisme inflammatoire ) et voir avec son médecin pour une MP 57C ' - une analyse
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03854_20221110
10 novembre 2022
par un médecin généraliste le 8 juillet 2016, qui se borne à indiquer que la pathologie dont souffre l'intéressé nécessite un suivi spécialisé et la réalisation de bilan sanguins, ni les résultats d'analyses
6ème chambre
DTA_2207617_20250402
2 avril 2025
ailleurs, s'agissant des frais médicaux, la circonstance que l'attestation d'imputabilité produite par la caisse tienne compte de trois consultations des 14 avril, 10 juillet et 8 septembre 2020 et d'analyses
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2517604_20260313
13 mars 2026
’une intervention le 23 août 2022 à l’hôpital Tenon, elle a été victime de négligence, le personnel soignant l’ayant laissé quitter l’établissement le 8 septembre 2022 alors qu’elle présentait des analyses
2ème chambre
DTA_2305545_20250707
7 juillet 2025
De plus, le paysagiste conseil de la commune de Lyon atteste que la suppression des deux cèdres " apparaît justifiée au regard de l'analyse sanitaire présentée ".
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