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5 752 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201203_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par ailleurs, il produit dans le cadre de la présente instance une convention de stage, un contrat à durée déterminée ainsi qu'une attestation de scolarité au titre de l'année 2015, des analyses biologiques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105809_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Ces derniers ont été révélés par une analyse biologique précédent la mise en place d'un traitement antituberculeux.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2005375_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Les pièces qu'elle a produites, constituées essentiellement de documents de nature médicale, tels que des ordonnances, des comptes-rendus d'analyses biologiques, des cartes individuelles d'admission à

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105842_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

A l'appui de son argumentation, elle produit notamment de nombreuses pièces médicales couvrant l'ensemble de la période de 2011 à 2020 (ordonnances, rendez-vous médicaux, bulletins d'analyses biologiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401985_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Après des analyses biologiques et un angioscanner cérébral, qui a retrouvé les séquelles ischémiques anciennes, il est sorti de l'établissement, contre avis médical, le 4 octobre 2021 mais, devant la persistance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300016_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

les lieux soumis à vidéo surveillance ainsi que leur état de fonctionnement ; - mesurer pendant 24 heures le bruit régnant au sein des cellules et parties communes ; - procéder à des relevés et analyses

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00416_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

notamment d'un certificat médical du 12 mai 2023 indiquant qu'il présente plusieurs pathologies nécessitant des soins réguliers en France, une ordonnance médicale du 13 avril 2023 et un résultat d'analyses

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00450_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Or, les certificats médicaux produits par la requérante, établis par un praticien hospitalier orthopédiste et un radiologue, ainsi que les comptes rendus d'analyse biologique, se bornent à mentionner que

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

ADN de Jean-Yves X... ; deuxièmement : les analyses en biologie moléculaire ne permettent pas de déterminer l'ancienneté des taches de sperme, par contre la présence de sperme sur les prélèvements abdominaux

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2301209_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le test de dépistage positif au cannabis a été confirmé par le rapport d'analyse du 24 mai 2023 de l'unité fonctionnelle de toxicologie biologique et médicolégale du CHU de Limoges.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f9f701190d73a10ce27dfe

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

d'urine pour vérifier son dosage d'exposition au styrène, au toluène, au xylène et au benzène, - que la fille de [Z] [J] a fourni des analyses biologiques datant de septembre 2005 d'échantillons prélevés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2501254_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500698.20250411

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

et examens médicaux, cliniques et biologiques établissent qu'il conduisait après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110614

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

et de la procédure, il est expressément renvoyé à l'ordonnance déférée et aux écritures des parties, qu'il convient de rappeler que : La selarl Bio-Optima est une société exploitant un laboratoire d'analyse

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603320682c907491efb74473

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Bio-Optima et [T] [J], sont également parties au présent litige, lequel porte notamment sur l'illicéité de la réalisation par le laboratoire de [Localité 11], sous la responsabilité de [T] [J], d'actes d'analyses

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

d'après elle d'un appareil bricolé induisant une flexion forcée des doigts il faudra éliminer un syndrome inflammatoire ( rhumatisme inflammatoire ) et voir avec son médecin pour une MP 57C ' - une analyse

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03854_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

par un médecin généraliste le 8 juillet 2016, qui se borne à indiquer que la pathologie dont souffre l'intéressé nécessite un suivi spécialisé et la réalisation de bilan sanguins, ni les résultats d'analyses

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207617_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

ailleurs, s'agissant des frais médicaux, la circonstance que l'attestation d'imputabilité produite par la caisse tienne compte de trois consultations des 14 avril, 10 juillet et 8 septembre 2020 et d'analyses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517604_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

’une intervention le 23 août 2022 à l’hôpital Tenon, elle a été victime de négligence, le personnel soignant l’ayant laissé quitter l’établissement le 8 septembre 2022 alors qu’elle présentait des analyses

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305545_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De plus, le paysagiste conseil de la commune de Lyon atteste que la suppression des deux cèdres " apparaît justifiée au regard de l'analyse sanitaire présentée ".

Source officielle

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