CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000041724200
7 janvier 2020
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux aménagement en faveur des collaborateurs dits seniors
ACCOTEXT000048661634
6 décembre 2023
Accord collectif de télétravail des collaborateurs du groupement d'employeurs EPL des Pyrénées-Atlantiques Avenant n°1
ACCOTEXT000048100403
1 août 2023
Accord d'entreprise relatif au travail nomade des collaborateurs exerçant des fonctions itinérantes-avenant n°2
ACCOTEXT000047665402
24 janvier 2023
Avenant n°2 Accord 119 - Accord de méthode "Accompagnement des collaborateurs en Anjou Maine en mobilité"
ACCOTEXT000050314953
5 février 2024
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Réaménagement de la Carence Maladie pour les collaborateurs Eligibles signé le 23.02.2017
ACCOTEXT000044994741
8 juillet 2021
Avenant n°1 - Accord n°119 - Accord de méthode "Accompagnement des collaborateurs Anjou Maine en mobilité"
ACCOTEXT000043135816
17 décembre 2020
Avenant n°1 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des collaborateurs du 30 novembre 2000
ACCOTEXT000046050823
10 février 2022
Avenant à l'accord d'annualisation du temps de travail pour les collaborateurs à temps complet du 19 décembre 2019
ACCOTEXT000037957346
10 janvier 2018
Avenant 1 à l'accord NAO 2017/2 Apports d'affaires par les collaborateurs des Services supports
civ2
613723d6cd5801467740ecfa
24 janvier 2002
des effets du divorce en ce qui concerne les biens des époux à la date du 10 avril 1991, alors, selon le moyen, que le fait, pour des époux séparés de fait, de continuer d'exercer les fonctions qui, avant
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10529
23 mai 2017
que l'un de ces témoignages notamment précise que 'l'objectif était d'éviter que n'apparaisse la dégradation du taux de transformation ; que la salariée a dénié ces faits en les imputant à des collaboratrices
ACCOTEXT000038866101
15 mai 2019
Avenant n°5 à l'accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France
ACCOTEXT000050656312
18 mars 2024
Avenant n°1 à l’accord relatif au régime collectif obligatoire de prévoyance complémentaire des collaborateurs de CNP Assurances
ACCOTEXT000049481948
5 octobre 2022
Avenant N°6 à l'Accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France
KALI
KALITEXT000027609658
26 juin 2013
Avenant n° 45 bis du 19 décembre 2012 relatif au régime de prévoyance des collaborateurs non cadres
ACCOTEXT000051307524
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00040
6 janvier 2010
X... est devenu par avenant du 1er octobre 2004 responsable de site de la société Téléperformance France (la société) ; que le salarié a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du
KALITEXT000005650837
—
SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 17 du 29 juin 1988
KALITEXT000005650835
SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 16 du 13 avril 1987
KALITEXT000005650841
SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres. Avenant n° 19 du 5 juillet 1989
Page 20 sur 582