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11 621 résultats pour « avenant collaborateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000041724200

—

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux aménagement en faveur des collaborateurs dits seniors

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048661634

—

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Accord collectif de télétravail des collaborateurs du groupement d'employeurs EPL des Pyrénées-Atlantiques Avenant n°1

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048100403

—

1 août 2023

1 août 2023

Accord d'entreprise relatif au travail nomade des collaborateurs exerçant des fonctions itinérantes-avenant n°2

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047665402

—

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Avenant n°2 Accord 119 - Accord de méthode "Accompagnement des collaborateurs en Anjou Maine en mobilité"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314953

—

5 février 2024

5 février 2024

Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Réaménagement de la Carence Maladie pour les collaborateurs Eligibles signé le 23.02.2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044994741

—

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Avenant n°1 - Accord n°119 - Accord de méthode "Accompagnement des collaborateurs Anjou Maine en mobilité"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043135816

—

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Avenant n°1 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des collaborateurs du 30 novembre 2000

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046050823

—

10 février 2022

10 février 2022

Avenant à l'accord d'annualisation du temps de travail pour les collaborateurs à temps complet du 19 décembre 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037957346

—

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Avenant 1 à l'accord NAO 2017/2 Apports d'affaires par les collaborateurs des Services supports

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecfa

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

des effets du divorce en ce qui concerne les biens des époux à la date du 10 avril 1991, alors, selon le moyen, que le fait, pour des époux séparés de fait, de continuer d'exercer les fonctions qui, avant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10529

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

que l'un de ces témoignages notamment précise que 'l'objectif était d'éviter que n'apparaisse la dégradation du taux de transformation ; que la salariée a dénié ces faits en les imputant à des collaboratrices

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038866101

—

15 mai 2019

15 mai 2019

Avenant n°5 à l'accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656312

—

18 mars 2024

18 mars 2024

Avenant n°1 à l’accord relatif au régime collectif obligatoire de prévoyance complémentaire des collaborateurs de CNP Assurances

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049481948

—

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Avenant N°6 à l'Accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000027609658

—

26 juin 2013

26 juin 2013

Avenant n° 45 bis du 19 décembre 2012 relatif au régime de prévoyance des collaborateurs non cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051307524

—

18 mars 2024

18 mars 2024

Avenant n°1 à l’accord relatif au régime collectif obligatoire de prévoyance complémentaire des collaborateurs de CNP Assurances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00040

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

X... est devenu par avenant du 1er octobre 2004 responsable de site de la société Téléperformance France (la société) ; que le salarié a pris acte de la rupture de son contrat de travail par lettre du

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650837

—

—

—

SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 17 du 29 juin 1988

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650835

—

—

—

SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 16 du 13 avril 1987

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650841

—

—

—

SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres. Avenant n° 19 du 5 juillet 1989

Source officielle

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