AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Pic Blanc

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance, Aulnay-sous-Bois, 14 avril 2006) que les sociétés ambulances de Blanc-Mesnil

Il est donné acte à la société TNT Serge Blanco du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. [H]. Faits et procédure 2.

[M] [A], domicilié [Adresse 4], notaire associé exerçant au sein de la société civile professionnelle Mont Blanc office anciennement dénommée société [N] [Z] - [M] [A] - [U] [E], 5°/ à la société DTC

; Sur le premier moyen : Attendu que l'Union locale CGT de Corbeil fait grief au jugement attaqué d'avoir annulé les élections de délégués du personnel du 17 mars 1994 qui se sont déroulées au sein

L'administration de trente et un coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies par Sofiane A..., comme l'administration de huit coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies

« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs

« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs

) au préjudice de François D..., la victime du vol a indiqué aux gendarmes avoir su qu'un véhicule Nissan Patrol 4x4 blanc, donc identique à celui possédé par les prévenus, avait été vu "autour de la pâture

du collège CE Siège et au sein du collège DP IME auxquels il convient de se reporter ; qu'il en résulte que la parité homme/ femme n'est pas respectée ; que l'élection de M.

.., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Saint Pierre (Réunion) (section activités diverses), au profit du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) de Ravine Blanche

Par acte sous seing privé en date du 31 mai 2016, le contrat de sous-location a été renouvelé par la SARL BLANC [Localité 2] au profit de la SARL [U].

prévenu a visité l'immeuble avec une autre personne, laquelle, accompagnée du pseudo-acquéreur a rencontré le vendeur à la Rochelle ; qu'il a été convenu d'un rendez-vous pour la signature de l'acte sous seing

X... après avoir exercé, pendant deux ans, les fonctions de gérant salarié de la Sarl CGRP qui exploite l'hôpital privé de Seine-Saint-Denis au Blanc-Mesnil, a été révoqué de ses fonctions par l'assemblée

[J] a introduit contre Mme [V], bâtonnière du barreau de Seine-Saint-Denis jusqu'au 31 décembre 2018, et contre M.

domiciliée [Adresse 5], ont formé le pourvoi n° D 22-20.262 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige les opposant à la société du Blanc

H demandent l'indemnisation du préjudice d'affection qu'ils estiment avoir subi en raison de la prise en charge fautive de leur mère au sein du centre hospitalier du Blanc et au sein de l'EHPAD La Vaquine

jugement rendu le 3 octobre 2016 par le tribunal d'instance d'Annecy (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit mutuel Savoie Mont-Blanc