Codes de loi français

Article Annexe III

analyse technique/technologique, - ET en fabrication et posé. b) Autres candidats (coef. 9 éprouvé ponctuelle, durée 24 heures maximum) : Le candidat dispose de divers documents pouvant comprendre : - plans, - descriptif, - cahier des charges, - catalogue

Article Annexe 4-1

le Ministère de l'éducation nationale Des traitements mis en place à partir du système d'information des GRETA et du GIP-FCIP (SI2G) géré par le Ministère de l'éducation nationale permettent à la Caisse des dépôts et consignations d'alimenter le catalogue

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

personnes en difficulté de soins mentionnés au 1° du 4 de l'article 261, de meubles, de matériels et ustensiles de cuisine, de matériels et équipements conçus spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements

Article Annexe I (suite)

Le développement de la capacité à reconnaître les liens entre les caractères esthétiques des bijoux et l'évolution des techniques y compris dans la création contemporaine Les musées, les événements professionnels divers, salons, expositions, les catalogues

Article Annexe I c

Ces données sont issues du dossier technique du bien, du plan de prévention, de catalogues industriels, de procédures spécifiques, de la G.M.A.O., ... le bon de travail et les diverses autorisations.

Article Annexe IV

crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche, chaleur humide, micro-ondes), frire C2.5 Nettoyer, désinfecter les matériels, outillage et locaux S2.1 Les vêtements

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Aides à la flottabilité Il s'agit d'un vêtement assurant un degré de flottabilité efficace en fonction de son utilisation prévisible, d'un port sûr et apportant un soutien positif dans l'eau.

Article Annexe I a

.; • Documents de maintenance, GMAO ; • Catalogues de composants, de pièces de rechange, de consommables. 4.

LEGIARTI000032749170

Commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue. Arrêté du 2 mars 1998 instituant une commission consultative d'aide à la première exposition auprès du directeur général de la création artistique.

Article Annexe Ib (suite)

Le repérage des périodes de saisonnalité des grandes familles de produits COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges (qualité et prix des produits) Catalogues

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Lorsque le bailleur n'assure pas lui-même la gestion du programme conventionné, dans les conditions mentionnées à l'article 3 de l'annexe à l'article D. 353-190, il s'engage à donner au gestionnaire un mandat écrit reproduisant l'ensemble des obligations

Article Annexe IV

et comprenant : . les fiches techniques relatives aux matériaux, produits et composants, . les règles en vigueur et normes utiles pour composer, . les accès éventuels aux sites Internet d'organismes professionnels et fournisseurs. . extraits de catalogues

Article Annexes

du conducteur en cas de choc. 5.2.2 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne pas comporter d'éléments ou accessoires, y compris la commande de l'avertisseur et les éléments d'habillage, susceptibles d'accrocher les vêtements

Article Annexe Ib (suite)

C4-1 RECENSER les besoins d'approvisionnement COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges (qualité et prix des produits) Catalogues

Article Annexe

Les précautions utiles (ventilation, contrôle de l'absence de gaz toxiques ou inflammables, équipement du personnel qualifié pour ces contrôles, vêtements spéciaux, masques...) seront mises en œuvre.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

.) ; - de la fragilité cutanée (ulcérations, fissures au port des vêtements, intolérance au soleil) ; - du prurit, de l'eczématisation, hyperkératose.

Article ANNEXE IV

Ce dossier comporte tout ou partie des éléments suivants (disponible au format imprimé et/ ou numérique) et justes nécessaires au travail demandé : -les catalogues constructeurs, les bases de données locales ou à distance ; Le dossier candidat est accompagné

Article Annexe I (suite)

Les documents techniques : - catalogues, - fiches techniques. Les documents normatifs. IDENTIFIER et EXPLOITER les codes et langages des différents dessins.

LEGIARTI000034846415

Site protégé Site de test reproduisant la configuration d'un site équipé de signalisation lumineuse mais protégé de la circulation générale. Sur ce site des véhicules de test circulent selon des scénarios prédéfinis.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Laxité antérieure isolée : - avec ressaut antéro-externe typique reproduisant la gêne alléguée : 5 à 10 % ; - sans ressaut : jusqu'à 5 %. Laxité postérieure isolée bien tolérée : jusqu'à 5 %.