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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680bccdc6046d471126e6
26 mai 2026
26 mai 2026
Au dernier état des relations contractuelles, Mme [E] exerçait les fonctions de conducteur routier SPL, groupe 7, coefficient 150 M et percevait une rémunération mensuelle de base de 1 658,26 euros brut
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10308
31 mars 2021
31 mars 2021
210, subsidiairement de la position 3.1, coefficient170 et plus subsidiairement de la position 2.3, coefficient 150 retenue par les premiers juges.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11c
26 mars 2008
26 mars 2008
parties, après diverses demandes de communication de pièces, met en évidence : - que Madame Dominique X... a été engagée dans le cadre d'un contrat à durée déterminée en qualité d'employée de bureau au coefficient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00979
15 septembre 2021
15 septembre 2021
mentionnent : - classification : M1 - coefficient : 150 M - emploi : agent transit polyvalent.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b75
4 mars 2003
4 mars 2003
septembre 2000.Le 30 septembre 2000, les parties ont conclu un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel, Mme A... devant exercer ses fonctions d'agent de propreté, catégorie AP1 coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc2
6 octobre 2006
6 octobre 2006
A... a été embauché le 5 juillet 1999, en qualité d'agent administratif référencé S 2A, coefficient 106, par la Mutualité Sociale Agricole de la Manche devenue après fusion, la Fédération des Mutualités
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911e668940826449c0a4
29 juillet 2024
29 juillet 2024
[G] [F] a été embauché sous contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, prenant effet le 15 septembre 2020, par la SARL AB FAÇADES ( ouvrier niveau 1 position I coefficient 150).
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81d
12 avril 2024
12 avril 2024
[N] [U] a été engagé à compter du 6 février 2006 par la société Delta Informatique en qualité de consultant, classification 2.2, coefficient 130.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdabdedaeeaf24f76a382d6
28 mai 2019
28 mai 2019
travail transféré au profit de la société SEIG et il était affecté sur le site de bureaux de la société Interxion Part pour un salaire mensuel moyen de 1.856,63 euros brut au niveau 3, échelon 3, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61630e49da3e3d3066036718
25 janvier 2011
25 janvier 2011
[T] [J] [L] a été engagé le 11 janvier 2008 en qualité de manoeuvre position 1, niveau 1 coefficient 150 par la société A.B.S.O. Le 18 juillet 2008, il a été licencié pour motif économique.
Source officielle4° chambre sociale
6163db4321096bcc7de7d2fc
25 février 2009
25 février 2009
[N] [O] a été embauché par contrat nouvelle embauche en date du 13 mars 2007 par la SARL PRESTIGE BATIMENT comme manutentionnaire, niveau 1-1, coefficient 150 de la convention collective du bâtiment.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f6
9 février 2011
9 février 2011
. ; Attendu que madame Catherine X... a été engagée par la société Cagic BTH par contrat à durée indéterminée, le 1er juin 2004 en qualité de détacheuse, coefficient 150 ; Que son revenu moyen mensuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01398
19 septembre 2013
19 septembre 2013
secrétaire de rédaction 3ème échelon ", le contrat en date du 30 mars 2000, signé par Monsieur Dominique X... le 25 avril 2000, stipule que : " Votre rémunération brute mensuelle correspondant au coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0e
29 mai 2012
29 mai 2012
coupeur, puis de bobineur assistant en février 1988 et est devenu cariste-peseur en octobre 1988, puis expéditionnaire-cariste-peseur en juin 1989 au coefficient 150.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60376181d717de3ec3672511
1 avril 2015
1 avril 2015
[S] [F] a été embauché le 5 avril 1982 par un contrat à durée indéterminée, en qualité de personnel de fabrication, par la société Air liquide SA, coefficient 150, selon la classification des emplois issue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00695
31 mars 2016
31 mars 2016
ouvriers et prend en compte les diplômes professionnels ; Article 12.3: Les coefficients hiérarchiques correspondent aux quatre niveaux: - Niveau 1 : Position 1 : 150 - Position 2 : 170 - Niveau Il
Source officielle1re chambre sociale
65b20d5cc4cf860008dff4c9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Par la suite le contrat de travail du salarié était repris par la SARL Gaiffier à compter d'octobre 2016 et Monsieur [P] [O] accédait au coefficient 150 V.
Source officielleChambre 4-2
67f0bfea7404cfa73fa4bc4f
4 avril 2025
4 avril 2025
Au dernier état de la relation contractuelle, il occupait les fonctions de chargé d'affaires, position 2.3, coefficient 150.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61628531c10e2193c5780944
11 mars 2013
11 mars 2013
Le 1er mars 2006, l'emploi de [I] [F] a été classé au coefficient 150 M.
Source officielle21e chambre
5fda1969c51e7e5d54298967
26 septembre 2019
26 septembre 2019
d'effectuer un service de lignes urbaines, la société Keolis Yvelines a modifié son contrat de travail puisque depuis son embauche, il exerçait ses fonctions en qualité de conducteur grand tourisme au coefficient
Source officiellePage 20 sur 485