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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110078

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

tous les trois ans ; il se borne à en justifier par la production d'un courrier émanant du docteur D... daté du 04 septembre 2006 prescrivant une coloscopie en raison de l'aspect de dysplasie sévère d'un

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le 4 juillet suivant, une coelioscopie diagnostique a été réalisée, qui a mis en évidence la nécrose de la totalité de son intestin grêle, de son colon droit sur plusieurs centimètres, ainsi que de son

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Or, elle indique que ses crises d’angoisses incapacitantes sont toujours présentes et que son état de santé s’est dégradé avec des douleurs du bas ventre survenues après une coloscopie et une fibroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501990_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

novembre 2022, elle a consulté le centre hospitalier de Nevers pour des douleurs anales, un prolapsus hémorroïdaire et une modification du transit intestinal ; - le 24 janvier 2023, elle a subi une coloscopie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301897_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

A produit un certificat médical de son gastro-entérologue mentionnant une aggravation de cette pathologie et l'apparition d'une diverticulose détectée par un scanner et à l'occasion d'une coloscopie.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03146_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

qui la suit, son traitement est terminé mais elle doit bénéficier, en raison du risque de rechute, d'une surveillance clinique impliquant la réalisation de scanners tous les cinq à six mois et de coloscopies

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02844_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

En appel il est produit un compte rendu de coloscopie du 15 mai 2024, certes postérieur à l'arrêté en litige, mais qui précise que ce contrôle est réalisé avant de décider ou non de l'arrêt de la biothérapie

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888fd

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Une cholécystectomie par voie coelioscopique avec cholangiographie a été réalisée par M. [B] le 22 août 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110102

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

avec dégénérescence maligne le 28 mars 2011 ; - un bilan endoscopique avec hospitalisation du 19 au 23 décembre 2013, le traitement d'une hernie inguinale gauche par laparotomie le 30 mars 2015 et coelioscopie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02797_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Mme B, alors âgée de 61 ans, qui souffrait d'une hernie hiatale, a été opérée par voie coelioscopique au centre hospitalier universitaire de Dijon le 27 juin 2019.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203521_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Le 5 septembre 2017, Mme B... a subi une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d’un gastric by pass sous coelioscopie au sein du centre hospitalier universitaire

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2204023_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

activité cardiaque du fœtus, Mme E... a subi, le 12 avril 2018, un curetage par aspiration à l’hôpital Antoine Béclère ayant entraîné une perforation utérine, donnant lieu à une « suture par 2 points coelioscopiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200174_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

regard des signes d'infection majeurs présentés par ce patient âgé alors qu'il recevait des antibiotiques depuis vingt-quatre heures, l'indication opératoire sur la cholécystite ainsi que la voie coelioscopique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108239_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Le 23 juin 2025, Mme D..., souffrant d’une obésité morbide, a bénéficié d’une sleeve gastrectomie par coelioscopie au centre hospitalier Alpes Léman.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00981_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Toutefois, il ressort des rapports d'expertise que si I H n'avait pas subi l'intervention de coelioscopie, elle n'aurait pas été exposée au risque de perforation du tube digestif et ne serait pas décédée

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2003418_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Il résulte de l’instruction que Mme H..., née en 1950, a subi le 30 mai 2017, au sein du pôle gynéco-obstétrique du groupe hospitalier du Havre, une intervention d’annexectomie bilatérale par coelioscopie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01539_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Une cystroprostatectomie, permettant de retirer la prostate et les ganglions ilio-obturateurs, a été pratiquée le 10 septembre 2017 par coelioscopie.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03901_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

urgence et les examens réalisés ont révélé un foyer infectieux intra-péritonéal, ce qui a conduit, le 4 janvier 2021, à la réalisation d'une appendicectomie avec résection iléo-caecale d'abord en coelioscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102896_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

conclut, sans être contredit en défense, qu'il existe " sur le plan médico-légal () un rapport direct et certain entre la complication () et l'intervention chirurgicale de by-pass gastrique par coelioscopie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401383_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Si l’intéressé fait valoir qu’il a rencontré des difficultés en 2022 dès lors qu’il a subi une coelioscopie l’ayant contraint à rester allonger pendant une quinzaine de jours, il se borne à produire à

Source officielle

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SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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