Selon lui, cette conclusion ne permettait pas d’identifier précisément la panne et ne constituait pas un diagnostic exploitable.

C... de recourir à l'intervention d'un homme de l'art, maître d'oeuvre ou bureau d'étude pour effectuer un diagnostic sur les murs porteurs et sur la couverture, alors que la prudence est impérative en

et d'une inconscience coupable, qui étaient de nature à avoir eu une incidence certaine sur le risque mortel encouru ; qu'ils établissaient ainsi que le 21 août 1995, jour où le médecin a posé le diagnostic

intervenants en matière de management et de gestion (Z..., Y...), soit de leurs carences, du caractère fallacieux de promesses faites, ont procédé au démarchage, à des ventes d'interventions ou d'études diagnostics

lorsqu'il a été opéré du genou le 22 juillet 1994, jour de l'accident, et que ce n'est qu'au cours du bilan pré-opératoire de la nouvelle intervention, prévue le 8 février 1995, qu'a été fait le diagnostic

liquide de lavage) dans les tissus pelviens étaient présents dès 2 heures du matin (déclarations de Mme Y..., veilleuse-aide-soignante) ; qu'il s'avérait que, dès le soir précédant le décès, le diagnostic

chirurgie, ne sont pas des établissements de soins soumis à autorisation au sens de la loi ; que tout médecin régulièrement inscrit à l'Ordre des médecins peut - et doit - pratiquer tous actes de diagnostic

X... et qu'il n'avait provoqué aucune séquelle qui lui soit propre ; que la société Adia France en voulait pour preuve le diagnostic établi par le docteur B... deux jours après l'accident d'où il ressortait

anesthésie, le Tribunal a violé l'article 22-6 de la nomenclature, ensemble ses articles 2 et 15 ; alors, encore, que la visite préanesthésique reste, comme en l'état initial des textes, un acte de diagnostic

anesthésie, le Tribunal a violé l'article 22-6 de la nomenclature, ensemble ses articles 2 et 15 ; alors, encore, que la visite préanesthésique reste, comme en l'état initial des textes, un acte de diagnostic

anesthésie, le Tribunal a violé l'article 22-6 de la nomenclature, ensemble ses articles 2 et 15 ; alors, encore, que la visite préanesthésique reste, comme en l'état initial des textes, un acte de diagnostic

anesthésie, le Tribunal a violé l'article 22-6 de la nomenclature, ensemble ses articles 2 et 15 ; alors, encore, que la visite préanesthésique reste, comme en l'état initial des textes, un acte de diagnostic

atteint », qu'« il précise que rien dans les éléments du dossier médical analysé ne permet d'identifier cet état antérieur ou cette pathologie repérée préalablement au décès » et qu'« il ajoute que le diagnostic

[W] n'étant pas médecin, il a fait naturellement confiance aux deux praticiens qui ont posé leur diagnostic après avoir réalisé une analyse biologique, la chambre de l'instruction, qui s'est prononcée

[N] produisait une note du constructeur du 7 août 2015, pour rappels des véhicules, qui établissait une procédure de diagnostic et de réparation demandant aux membres de son réseau d'inspecter le turbocompresseur

erroné et incomplet ; qu'elle n'aurait pas manqué d'approfondir son diagnostic après avoir éliminé la question des bougies ; qu'elle n'a pas été en mesure d'approfondir son diagnostic au regard des opérations

[L] de ses demandes aux fins d'expertise au contradictoire de l'ONIAM et aux fins de prise en charge de son préjudice corporel par la solidarité nationale, fondées notamment sur cette hypothèse diagnostique

Un diagnostic de performance énergétique avait été effectué par la société Adelys immo (le diagnostiqueur). 3.

dont il avait la responsabilité ne fassent l'objet d'aucun examen par un radiologue confirmé et ne comportent, de ce fait, aucune interprétation écrite, tous éléments indispensables pour assurer un diagnostic

qui menace la victime ; qu'en décidant néanmoins que le docteur Toufik Z... avait commis l'infraction de non-assistance à personne en danger, après avoir relevé qu'il avait commis une erreur de diagnostic