UNITÉ U7-Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et

Article Annexe IIc

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EG3 Education physique et sportive Coefficient : 2 UG3 Les modalités de l'épreuve d'éducation physique et sportive sont définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe

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service de santé des armées et de l'Institution nationale des invalides bénéficient du classement en catégorie active et d'une limite d'âge à 436 Aide-soignant civil de classe supérieure 437 Aide-soignant civil de classe exceptionnelle EDUCATION

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexe Ib

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La relation avec les différents services de l'entreprise Les moyens existants et les méthodes à appliquer pour optimiser la communication entre les services Les habitudes de la clientèle française et étrangère Les références culturelles, religieuses

Article Annexe Ib

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Types, rôles et fonctions des images (propagande, affiches commerciales, politiques, religieuses, culturelles..., illustrations, caricatures, photographies et photomontages).

Article Annexe I (suite)

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. - Situer l'influence d'un contexte philosophique et religieux sur la notion de temps. - Repérer les éléments de décoration d'un appareil de mesure et nommer le style. - Identifier les caractéristiques formelles, esthétiques, techniques et l'usage. -

LEGIARTI000044283514

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Toute discussion politique, religieuse ou étrangère aux buts de la caisse est interdite dans les réunions du conseil d'administration, de son bureau ou des commissions constituées en son sein.

LEGIARTI000047697233

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Elle s'interdit toute discrimination, notamment en raison de l'âge, du sexe, des convictions religieuses, dans son organisation et son fonctionnement.

LEGIARTI000024744653

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Ce sont les associations, les fondations, les congrégations religieuses, etc. ; · les entités ayant un statut de droit international à savoir les institutions étrangères ou internationales, telles que les instances onusiennes.

LEGIARTI000024751070

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Ce sont les associations, les fondations, les congrégations religieuses, etc. ; les entités ayant un statut de droit international à savoir les institutions étrangères ou internationales, telles que les instances onusiennes.

Article Annexe I

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On soulignera l'impact des facteurs socioculturels (socioprofessionnels, ethniques, religieux ...) dans les relations familiales et sur le mode de vie.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : -garantir par tous moyens son bien-être ; -respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; -adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe II - II. Maquette 15

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Il s'approprie les bases des compétences Continuité, suivi, coordination des soins , Education, prévention, dépistage, santé individuelle et communautaire et Professionnalisme .

Article ANNEXE

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veille à ce que ses salariés ou les personnes sur lesquelles il exerce une autorité hiérarchique ou un pouvoir de direction, lorsqu'ils participent à l'exécution du service public, s'abstiennent notamment de manifester leurs opinions politiques ou religieuses

Article Annexe (suite)

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Les arts et les innovations techniques - la lithographie et la diffusion des images Les artistes et leurs publics - l'académisme et l'avant-garde L'architecture, l'urbanisme et les modes de vie - les monuments publics et religieux

Article Annexe

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Toute discussion politique, religieuse ou étrangère aux buts de la caisse est interdite dans les réunions du conseil d'administration, de son bureau ou des commissions constituées en son sein.

LEGIARTI000050482562

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Les programmes ne comportent pas d'incitation à des pratiques ou comportements dangereux, délinquants ou inciviques, respectent les différentes sensibilités politiques, culturelles et religieuses du public, n'encouragent pas des comportements discriminatoires

Article Annexe

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médico-chirurgicaux. 32.50B-P Fabrication de lunettes de protection. 32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie. 32.99Z-A Fabrication de bougies. 32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements. 32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux

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