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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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411 résultats pour « hôtels et restaurants »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 223 a-II-2/25

—

Lorsque les locaux de réunion s'étendent sur trois ponts découverts ou davantage et contiennent des éléments combustibles, tel que des meubles, et des espaces fermés, tels que des magasins, des bureaux et des restaurants, l'espace doit être équipé d'un

Article 1

—

commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) - CNPC Sport Loisirs III Concepteur audio visuel 323t 1 an CADASE III Technico-commercial en fruits et légumes 211w 1 an Institut méditerranéen des fruits et légumes III Assistant manager tourisme hôtellerie

Article 1

—

III Chargé de développement tourisme, hôtellerie, loisirs. 334 p 5 ans CCI du Valenciennois. III Assistant(e) en gestion des ressources humaines. 315 p 5 ans CCI de Rouen. - Institut des formations en alternance (IFA).

Article Annexe I (suite)

—

identifier ses composantes (volumes et prix) - La prévision des ventes et des autres produits d'exploitation Dégager l'intérêt de la gestion prévisionnelle pour une entreprise - Les encaissements : espèces, chèques, cartes bancaires, tickets restaurant

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

usage professionnel et d'habitation en vue de leur location-accession ; 8° D'acquérir et donner en location à des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'intermédiation locative et la gestion locative sociale prévu à l'article L. 365-4 des hôtels

Article Annexe, art. 25

—

Les entreprises dont le personnel est soumis au présent statut assurent la gestion des restaurants d'entreprise.

Article 1

—

Cryptea gigaoctets II Responsable d'études et de projet social 332n 3 ans Collège coopératif en Bretagne II Responsable de projets de formation 333p 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Manager en hôtellerie

Article 1

—

I Gestionnaire en hôtellerie internationale. 334 m 5 ans Groupe Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC), institut de management hôtelier international (IMHI).

Article Annexe Ib

—

VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.2 Valoriser les espaces de vente Locaux destinés à la clientèle (salle de restaurant, salons, bar, terrasse, ascenseurs

Article Annexe I

—

poissonnier Types d’entreprises où se situent les emplois Poissonneries (sédentaires et non sédentaires) Poissonneries traiteur Entreprises de mareyage Ateliers de transformation et/ou grossistes Rayons poissonnerie des grandes et moyennes surfaces (GMS) Restaurants

Article ANNEXE 1

—

Morphologie Pour être apte à assister la personne handicapée en douceur et avec facilité, et pour pouvoir passer le plus discrètement possible dans les lieux publics : restaurants, transport en commun, magasin, le chien d'assistance doit être de taille

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

l'établissement public de coopération intercommunale compétent a été recueilli -d'acquérir et donner en location à des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'intermédiation locative et la gestion locative sociale prévu à l'article L. 365-4 des hôtels

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

à vocation sociale selon les modalités prévues à l'article L. 421-1 ; 6° D'acquérir et donner en location à des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'intermédiation locative et la gestion locative sociale prévu à l'article L. 365-4 des hôtels

Article Annexe I

—

technique particulière mais implique le recours à un ensemble de techniques en synergie, visant en particulier à réintroduire de la résilience dans les systèmes de production en s'appuyant sur tous les potentiels offerts par les écosystèmes et en restaurant

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

PRÉCISIONS Au domicile le lieu de vie comporte les pièces habituelles et les lieux où se trouvent les boîtes aux lettres et le local poubelles ; en institution le lieu de vie comporte également les locaux collectifs éventuels d'une résidence (restaurant

Article Annexe IIc

—

Le commis est inscrit en formation de baccalauréat professionnel commercialisation et services en restauration (hors année de terminale) ou en formation de CAP restaurant ou CAP services en brasserie café.

Article Annexe

—

ORANGE/SFR 764770,1229 6522592,158 Site_ZN_42_001_S1 1 765289,0787 6521441,245 2019_02_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZN_43_001 Bouchet-Saint-Nicolas BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Restaurant

LEGIARTI000022779630

—

En raison des exigences liées au mode d'élevage et des critères de sélection des carcasses, les volumes de production sont très limités et font de cette viande un produit d'exception recherché par les meilleurs artisans bouchers et les restaurants gastronomiques

LEGIARTI000050672754

—

Blodelsheim BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Blodelsheim - ecurie et poney parc 1035487 6762047 2022_LOT2_ZN_68_01_S1 1 2022_03_68-4 Grand Est Haut-Rhin 2022_LOT3_ZN_68_01 Soutzmatt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Soultzmatt - D403 + hôtel

Article Français (suite)

—

.: La Maison vide - Hôtel du retour - Rue de Paris Hubert-Richou, G.: Au siège de La Rochelle Hugo, V. : Les Misérables (version abrégée) Joffo, J.: Un sac de billes Koehn, I.: Mon enfance en Allemagne nazie (traduit de l'allemand) Koller, J.F.: Moi

Page 20 · 411 résultats

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