Codes de loi français

Article IV

gros de quincaillerie, de produits pour l'aménagement de l'habitat, de fournitures et d'équipements industriels. 51. 6KB 1, 80 Commerce de gros autres. 51. 6LB 1, 80 Commerce de gros de matériel agricole. 51. 6NA 2, 40 Grands magasins

Article Annexe III

Fermeture A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès

Article Annexe V

QLOM P BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV FG TD DERIV VP BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN

Article Annexe III

Fermeture A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès

Article Annexe

UVCM Unité de vente au consommateur en magasin.

Article 1

Ministère de la défense, Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) IV Conseiller technique cycles 252w 5 ans Association nationale pour la formation automobile (ANFA) IV Employé de vente polyvalent en magasin

Article 230-1.03

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article Annexe

Les grandes enseignes de magasins de bricolage. Les types d'emplois accessibles sont les suivants : Selon l'option : Responsable de parc de matériels et équipements. Mécanicien (ne) réparateur (trice) de matériels agricoles.

Article 277 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32

effectuées en suspension du paiement de la taxe sur la valeur ajoutée les opérations ci-après : 1° Les livraisons de biens destinés à être placés sous l'un des régimes suivants prévus par les règlements communautaires en vigueur : conduite en douane, magasins

Article Annexe I

TÂCHES PRINCIPALES CAPACITÉS COMPÉTENCES TERMINALES Approvisionner le ou les points de vente C1 C1.10 : Organiser l'approvisionnement du ou des points de vente Présenter les produits C2 C2.6 : Disposer les produits au magasin

Article 2

-Au f du 1 de l'article 47, après les mots : " chez les concessionnaires " sont ajoutés les mots : " de magasins et aires de dédouanement " ; E.

LEGIARTI000042466807

DETAIL EN LIBRE-SERVICE 1686 AUDIOVISUEL ELECTRONIQUE EQUIPEMENT MENAGER COMM. 1760 JARDINERIES GRAINETERIES 1970 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS

Article Annexe I (suite)

des différents acteurs Identification des marges de progrès de l'entreprise Proposition de solutions : les appliquer et en suivre l'amélioration Application de la réglementation en vigueur Assurer le suivi qualité C2.6 : Disposer les produits au magasin

Article TABLEAU II

bonification indiciaire NIVEAU DE L'EMPLOI justifiant de l'obtention de la nouvelle bonification indiciaire NOMBRE de postes éligibles Créations ou suppressions MONTANT (en points majorés) DATE D'EFFET 15° Responsable du magasin

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Soutes à bagages, magasins, boutiques, locaux à marchandises : Description, limite de chargement, saisissage, manuel d'assujettissement. 4.10. Niveaux de bruit : Mesure. 4.11. Protection de l'équipage et des passagers. V.

Article 221-II-1/45

scellées. 10 Il ne doit être installé aucun matériel électrique dans les locaux où des mélanges inflammables sont susceptibles de s'accumuler, par exemple dans les compartiments destinés principalement à contenir des batteries d'accumulateurs, dans les magasins

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Ventes effectuées dans un magasin de détail distinct de leur établissement principal ; b.

Article ANNEXE

Emploi de chef de magasin central et atelier national des systèmes d'information et de communication et de l'informatique.

Article 226-1.02

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Magasins de fleurs naturelles. Immobilier Promoteurs et agences immobilières. Bureaux de vente sur les lieux de construction ou d'exposition. Activités religieuses Etablissements à caractère religieux.