Codes de loi français

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

, et à ne pas constituer une cause de danger pour le personnel de conduite ou de manutention, les autres marchandises transportées, le véhicule ou les tiers. 6.2.

Article 11

La desserte fluviale des ports maritimes sera significativement accrue par un traitement efficace des flux de transports fluviaux, l'optimisation des coûts de manutention, la révision des pratiques fiscales pénalisantes et la réalisation d'infrastructures

Article Annexe IV

Manutention, mise en place de pièces lourdes à l'aide de moyens précaires : crics, pinces...

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

des fluides détendus ; c. installation de préchauffage de produits par échange direct avec des rejets thermiques ; d. incinérateurs de sous-produits de fabrication ou de déchets, avec récupération d'énergie et installations annexes de stockage, de manutention

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

nécessite, celle-ci doit être emballée, conditionnée, marquée, contremarquée ou étiquetée de façon qu'elle puisse supporter un transport dans les conditions normales et qu'elle ne constitue pas une cause de danger : ― pour le personnel navigant ou de manutention

Article Annexe Ib

vigueur X X X T5.6 : Respecter les gestes et les postures préconisés X T5.7 : Utiliser des moyens de manutention

Article Annexe I

Véhicules - engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.

Article Annexe

des importateurs et un membre titulaire et un membre suppléant au titre des fabricants de munitions ; Un membre titulaire et un membre suppléant proposés par syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures, la sidérurgie et la manutention

Article 41

Le bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité est ouvert aux ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention sous réserve qu'ils cessent toute activité professionnelle, lorsqu'ils remplissent les conditions

Article 4

Entreprises de manutention., Art. 80, Art. 81, Art. 82, Art. 83 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n° 67-967 du 27 octobre 1967 Art. 57, Art. 98, Art. 101 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 67-967 du 27 octobre

Article Annexe Ib (suite)

techniques de finition et de traitement 8.61 - Les moyens et techniques de finition et de traitement 8.62 - La finition périphérique à l'ouvrage d'agencement sur chantier 8.7 - Les moyens et techniques de contrôle 8.8 - Les moyens et techniques de manutention

Article I

Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29. 2AA 2, 80 Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 29. 2CA 2, 70 Fabrication d'équipements de levage et de manutention

Article Annexe I

On insistera méthodiquement sur les règles relatives : - aux matières d'œuvre ( conditions et précautions de manutention, de stockage, de manipulation, conditions et précautions d'utilisation des résines, acides, solvants, mordants et leur élimination

LEGIARTI000047067040

salaire de référence, les rémunérations perçues pendant la période de référence, qu'elles soient ou non afférentes à cette période, et les indemnités versées au cours de cette période par les caisses de congés payés des personnels des entreprises de manutention

Article 41-2

Technique Description Applicabilité a Manutention

Article 1

III Chef de groupe de manutention portuaire. 311 p 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE DE LA LOGISTIQUE ET DU TRAIN DE TOURS.

Article Annexe IIa

technologique C 1-37 Choisir une solution de raccordement, de remplacement ou de modification C 1-38 Choisir des opérations de mesure et d’analyse à effectuer C 1-39 Choisir des moyens de manutention

Article 223 a-III/05-1

du code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW) et des recommandations adoptées par l'OMI dans la résolution A.771(18) telle que modifiée, notamment en ce qui concerne tous les aspects du sauvetage, de la manutention

Article Annexe I

Véhicules-engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.