Embarcations propulsées par l'énergie humaine : au sens de la présente division, les embarcations qui ne sont pas des engins de plage, exclues du marquage CE, telles que les kayaks, les canoës, les gondoles, les pédalos, les stand up paddle, les embarcations

Article 8

—

Isolement et marquage de tous les caprins de l'exploitation ; 3. Interdiction d'introduire des caprins dans l'exploitation ; 4.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

Ce marquage appliqué aux munitions comporte les mentions du nom du fabricant, du numéro d'identification du lot, du calibre, du type de munition et du signe de contrôle d'épreuve sur les conditionnements élémentaires ; 9° Opérations industrielles : opérations

Article 5

—

sous-produits encore présents à l'abattoir et consignés ainsi que les cuirs encore présents à l'abattoir et consignés ou rassemblés dans un autre établissement, issus d'animaux de l'espèce bovine considérés à risque et qui auraient été concernés par le marquage

Article 241-5.05

—

Les axes d'ancrage des ridoirs ou des embouts d'étais ne comportent pas de marquage d'usure asymétrique.

Article R541-133

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 36

Code de l'environnement

et exigences du cahier des charges et respecter les dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du présent code et des textes réglementaires pris pour son application, y compris les éléments suivants : a) Les modalités de marquage

Article L426-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 74

Code de l'environnement

Elle exige une participation des territoires de chasse ; elle peut en complément exiger notamment une participation personnelle des chasseurs de grand gibier, y compris de sanglier, une participation pour chaque dispositif de marquage ou une combinaison

Article 65 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 34

Code des douanes

1° Au titre des dispositions dérogatoires de l'article 2 bis, l'administration des douanes est habilitée à contrôler la quantité, la qualité, les marquages, les emballages, la destination ou l'utilisation des marchandises ayant le statut national ou communautaire

Article Annexe III

—

Afin de repérer aisément les animaux concernés par l'ICA, un mode de repérage, de format libre, est utilisé sur les animaux (marquage sur l'animal spécifique à un élevage par exemple).

Article Annexe 411-2.A.1

—

En outre, compte-tenu du fait que le marquage réglementaire des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV) et des grands emballages est identique pour tous les modes de transport (marquage ONU) et qu'ainsi, dès lors que leur utilisation est autorisée

LEGIARTI000030508498

—

I. - Performances exigées pour le marquage CE A. - Les performances minimales exigées sont fixées pour chaque caractéristique technique harmonisée indiquée ci-après, figurant dans les annexes ZA5 et ZA6 de la norme NF EN 12899-1, aux articles de la norme

Article 5

—

TITRE IV : MARQUAGE ET ETIQUETAGE, Sct. TITRE V : MODALITES DE DELIVRANCE AUX PERSONNES, Sct. TITRE VI : CONTROLES ET SANCTIONS, Art. 33, Art. 36, Sct. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996

Article Annexe

—

relatif à l'évacuation des véhicules en panne ou accidentés ; 4.6 Véhicules équipés en atelier mobile permettant le dépannage des véhicules sur la route ; 4.7 Véhicules de radio-protection des centrales nucléaires ; 4.8 Véhicules procédant au marquage

Article 219-14

—

conformément à la Directive 2014/53/UE (dite Directive RED) du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l'harmonisation des législations des Etats membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques (marquage

Article ANNEXE

—

Dans ce cas, le mélange microbilles-granulats assure également la rétroréflexion des produits de marquage, conformément aux spécifications du cahier des charges d'homologation de ces produits (arrêté du 31 mai 1985, art. 19).

Article 13

—

écologique du secteur ; d) Assurer la protection de la propriété intellectuelle et améliorer la qualité de l'information, notamment à travers le développement d'outils permettant la protection des contenus contre la contrefaçon, leur suivi, leur marquage

Article 7

—

b) Le bateau utilisé pour la formation pratique aux options " côtière " ou " eaux intérieures " doit avoir les caractéristiques suivantes : - avoir fait l'objet d'un marquage CE et être au moins en catégorie de conception C ou être d'un type approuvé

Article 10

—

Aucun marquage n'est apposé sur la partie principale sous pression de remplacement. Les ministres chargés de la sûreté nucléaire précisent les modalités de contrôle du respect de cette disposition.

Article GC 18

—

Ces appareils doivent bénéficier du marquage CE délivré dans les conditions des directives européennes. b) Chaque module ou conteneur spécialisé doit comporter un seul dispositif d'arrêt d'urgence par énergie.

Article 110.13

—

Maritime & Trade Sentinel House 163 Brighton Road Coulsdon, Surrey CR5 2YH Royaume-Uni Courriel : ship.imo@ihs.com Téléphone : +44 (0) 1334 328300 (General Contact) +44 (0) 20 3253 2404 (IMO Ship Team) Télécopieur : +44 0 203 253 2102 Inscription et marquage

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