que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Montpellier, 15 février 2001) et les productions, qu'une collision de sens inverse est survenue entre les motocyclettes

ATTENDU QU'IL APPERT DE LA DECISION ATTAQUEE QU'EN VERTU D'UNE CONVENTION PASSEE ENTRE L'AUTORITE MILITAIRE ET LA SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LE GENDARME MOTOCYCLISTE

l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite entre la camionnette de Z..., qui s'était déporté sur la gauche de la route pour dépasser l'automobile de X... en stationnement sur la droite, et la motocyclette

(alors âgé de 19 ans), qui participait, le 29 août 1981, à une compétition motocycliste organisée par le Moto-club de Volnay-Beaune, a été victime d'un grave accident qui l'a laissé paraplégique ; qu'il

B... qui tournait sur sa droite pour pénétrer dans un entrepôt, et la motocyclette de M.

X..., conducteur d'une motocyclette, a été blessé dans une collision avec le véhicule automobile conduit par M. Y... ; qu'après expertise médicale ordonnée en référé, M.

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 avril 1998), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

CONSTATER que le conducteur de la motocyclette a commis une contravention à l'article R 415-1 et une contravention à l'article R 415-12 du code de la route.

Z..., conduit par Mme X..., et la motocyclette pilotée par M. Y..., qui circulait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

U... a été poursuivi pour avoir, à Paris, commis les infractions de non-apposition sur le véhicule du certificat d'assurance ou apposition de certificat non valide et stationnement gênant d'une motocyclette

X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

X..., employé de la Ville de Paris, qui circulait en soirée, dans l'agglomération parisienne, sur une motocyclette mise à sa disposition par son employeur, a perdu le contrôle du véhicule et fait une chute

que Nicole X..., au volant d'un véhicule appartenant à son employeur, l'APEI, a d'abord emprunté sur sa gauche la RN 175, alors qu'arrivait sur sa droite, à une distance d'environ 80 mètres, une motocyclette

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 10 juillet 2008, pourvoi n° 07-16. 608), que, le 24 février 2003, ont été impliquées dans un accident de la circulation la motocyclette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François X..., circulant à motocyclette, a perdu le contrôle

A..., pilotant sa motocyclette, a percuté l'arrière d'un ensemble constitué d'un tracteur et d'une balayeuse qui circulait devant lui ; que, blessé, il a assigné en réparation de son dommage M.

X... est entrée en collision avec la motocyclette de M. Z... qui, circulant en sens inverse, s'engageait dans une voie située sur sa gauche ; qu'ayant été blessé, M. Z... a assigné en réparation M.