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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306789_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Les requérants, sur conseil de Mme F H, orthoptiste, ont rencontré le Dr J, ophtalmologiste à Nancy, en date du 25 octobre 2019 et celui-ci a préconisé une éventuelle reprise chirurgicale.

Source officielle

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TA

5ème chambre

DTA_2307592_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

rapport du ministère de la santé publique tchadien sur la politique nationale de santé 2016-2030 faisant état des difficultés du système de santé de ce pays, ainsi qu'une attestation d'un médecin ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201546

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

A la suite de l'ablation des points de suture réalisée le 22 février 2010, Julien X... s'est plaint auprès de son médecin ophtalmologiste le 5 juillet 2011 de « la persistance de flashs lumineux en temporal

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2111055_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Il résulte de l'instruction, notamment du certificat médical réglementaire rédigé le 13 février 2020 par le professeur B, médecin ophtalmologiste désigné pour réaliser une expertise médicale dans le cadre

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02389_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Il fait ainsi état de la pauvreté de ce pays, de l’état de vétusté de ses infrastructures médicales, d’un manque de médecins ophtalmologistes et de l’absence de disponibilité de médicaments de première

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00276_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Dans ces conditions et alors qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le certificat médical du 26 mai 2016 de l'ophtalmologiste suivant l'enfant et demandant que le tableau soit à sa droite ait été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404857_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

assurés sociaux ; le centre de santé a un rôle social, en particulier auprès des personnes âgées qui doivent être maintenues à une distance proche de leur lieu de vie, étant précisé que seulement 17 ophtalmologistes

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2219519_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

octobre 2022, près d'un an après la décision attaquée, qui se borne à faire état du coût élevé du traitement ou de ce qu'il n'est pas garanti, ou le " compte rendu et avis médical " non daté d'un ophtalmologiste

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03319_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

À cet égard, le certificat médical de son ophtalmologiste établie à Dakar du 27 juin 2024 faisant état de la nécessité de subir cette opération fait exclusivement référence à sa situation en 2016, soit

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1010DEC004204706

Admin. suprême

10 octobre 2017

10 octobre 2017

doctors but also by such private specialists invited in from civilian hospitals as a neurologist (8   consultations), a hepatologist (6 consultations), an urologist (4   consultations), an ophthalmologist

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1113DEC000717306

Admin. suprême

13 novembre 2007

13 novembre 2007

On 16 December 1996 the District Court appointed an ophthalmologist to draw up a report on the case.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115567

Admin. suprême

3 décembre 2012

3 décembre 2012

On 19 April 2010 the applicant was examined by a general practitioner, a surgeon and an ophthalmologist from Bratska Central District Hospital.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0119JUD000477206

Admin. suprême

19 janvier 2017

19 janvier 2017

It was also recommended that the applicant consult an ophthalmologist and a neuropathologist. 63.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD001683107

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

    The applicant was examined by an ophthalmologist on 18   October 2006, 9 March, 25 and 29 May 2007. 26.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0904JUD004051406

Admin. suprême

4 septembre 2014

4 septembre 2014

He was also examined by an ophthalmologist and diagnosed with an old optic subatrophy in the left eye. 14.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b859e4ea48318f5b0ee

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

L'ONIAM a produit devant la cour une seconde note médicale, établie le 20 mars 2019 par les docteurs [Y] [R], médecin référent, et [K] [P] ophtalmologiste.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02773_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

D... a été adressé aux urgences du CHNO des Quinze-Vingts le 4 décembre 2019 par un ophtalmologiste libéral pour une blébite débutante qui est une infection de la bulle de filtration de l’œil.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03181_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le neurochirurgien et l'ophtalmologiste désignés en qualité d'experts par la CCI ont rendu leur rapport le 18 avril 2016.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65b0bdc08d0ccf000877e635

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

sur la période postérieure au 7 janvier 2021 : il était nécessaire qu'ils ne soient pas remboursés Le 2 août 2020, Mme [P] a indiqué qu'à la suite de la consultation des enfants auprès d'un ophtalmologiste

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02826_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Les éléments médicaux qu'il produit, dont un certificat établi le 6 novembre 2019 par un ophtalmologiste du centre hospitalier universitaire de Rouen, deux ordonnances des 6 novembre 2019 et 1er décembre

Source officielle