Codes de loi français

LEGIARTI000046668456

Le degré d'exigences est identique à celui des épreuves ponctuelles ; En fin du cursus de formation, l'équipe pédagogique et un professionnel s'appuient sur les évaluations effectuées afin de dégager un profil de compétences qui est traduit en note finale

Article 411-107

compétente de l'OPCVM ; b) Une brève description de ses objectifs de placement et de sa politique de placement ; c) Une présentation de ses performances passées ou, le cas échéant, de scénarios de performances ; d) Les coûts et les frais liés ; e) Le profil

Article 3

nécessaires à la prise en charge administrative et comptable du dossier de l'agent : éléments relatifs aux carrière et position administratives, temps de travail, situation familiale, nombre d'enfants, données pour l'initialisation de la paie (profil

Article Annexe

Formation professionnelle et continue : Les actions de formation professionnelle et continue importantes vis-à-vis des compétences professionnelles acquises : Les acquis de l'expérience professionnelle au regard du profil recherché :

Article Annexe I

NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE APTITUDES PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O P (2) APTITUDES AU SERVICE Admission dans l'armée d'active (aptitude générale au service) 3 2 3 5 3 3 0/1 Tout candidat à un engagement dans l'armée de l'air

Article D2312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 24

Elles présentent notamment le profil de l'encours de dette que vise la collectivité pour la fin de l'exercice auquel se rapporte le projet de budget.

Article L511-41-1-C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

Lorsque l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution constate que des établissements de crédit ou des sociétés de financement présentant des profils de risque analogues en raison de la similitude de leurs modèles d'entreprise ou de la localisation

Article R2621-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 40

Ils peuvent être mis en ligne sur un profil d'acheteur à compter de la publication de l'avis d'appel à la concurrence selon des modalités figurant en annexe du présent code.

Article 10

L'incorporation de matières grasses et protéiques ne provenant pas du lait est toutefois interdite ; c) Vitamines et minéraux et autres substances à but nutritionnel et physiologique conformes au règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du

Article 10

un argumentaire justifiant ce choix de pose est fourni ; ― les conditions de pose de la canalisation (tranchée ouverte, forage-fonçage, forage dirigé, passage sous gaine ou sous fourreaux), et notamment l'éventuel caractère non fondrier du tube, le profil

Article 215.5

Lorsque les revêtements de pont sont en matière composite, le raccordement avec les parois doit être profilé de manière à éviter les fentes (MLC B.3.1.1.6). Un soin particulier doit être apporté au raccordement avec les parois. 12.

Article 5

III - Documents à fournir : 1°) Le rapport d'examen de l'organisme habilité, dont le contenu est fixé à l'article 4 du présent arrêté ; 2°) Un plan d'ensemble du matériel (élévation, plan et profil) de format minimal 594 mm x 841 mm ou format A 1 suivant

Article 4

risque ; ― les caractéristiques hydrogéologiques, y compris les informations sur les concentrations de référence et le bilan hydrologique, et le fond géochimique ; ― l'origine des polluants ainsi que la présence naturelle éventuelle, la toxicologie, le profil

Article D133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 14

La convention peut prévoir la possibilité pour le mandataire de modifier sans accord préalable du mandant l'identité de son délégataire si ce dernier appartient à la même entreprise mère que le mandataire ; 4° Une description du profil d'allocation ou

Article 321-125

interne ainsi qu'à la nature, à la portée et à la complexité de ses activités : 1° la politique de rémunération est cohérente et favorise une gestion saine et efficace du risque et n'encourage pas une prise de risque qui serait incompatible avec les profils

LEGIARTI000042774084

. - Facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGF) et autres facteurs de croissance ou modulateur de facteur(s) de croissance influençant le muscle, le tendon ou le ligament, la synthèse/dégradation protéique, la vascularisation, l'utilisation de

Article 4

Un plan d'ensemble du matériel (élévation, plan, profil) de format minimal 594 mm 841 mm ou format A 1 suivant la norme NF Q 02-000 ; 3.

Article 17-2

Les grumes ne doivent pas traîner sur le sol, quel que soit le profil de la route ni dépasser l'arrière de la remorque (timon télescopique exclu) de plus du tiers de leur longueur.

Article 4

Un plan d'ensemble du matériel (élévation, plan, profil) de format minimal 594 mm x 841 mm ou format A1 suivant la norme NF Q 02-000 ; 3.