CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 525 résultats pour « radiographie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100302

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « les médecins ne sont responsables d'actes de prévention de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ; que dans l'accomplissement de l'examen radiographique

Source officielle

Page 20 sur 177

← PrécédentSuivant →
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02655_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Le rapport de l'expert précise à ce titre que la " radiographie faite moins de deux mois après l'intervention chirurgicale prouve formellement qu'il n'y a pas eu d'allongement par distraction du foyer

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00657_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

n'a pas été prise en charge de façon adaptée, puis de nombreuses récidives, une douzaine au cours de sa carrière, lui laissant des séquelles ; - le médecin a commis une erreur en demandant une radiographie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000520_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Après avoir effectué une radiographie de la requérante, le médecin urgentiste, qui n'a constaté aucune fracture, l'a invitée à rentrer chez elle.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401256_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

charge aux urgences du CH d'Arles avait été inadéquate dès lors qu'il avait manqué à son obligation de moyens en omettant de réaliser des investigations médicales plus poussées, et notamment une radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201406

Cassation

8 octobre 2015

8 octobre 2015

; qu'aux termes de ces mêmes dispositions, la tomographie de l'oeil par scanographie à cohérence optique (cotation K19 de NGAP devenue BZGK001 de la CCAM) était classée dans la catégorie "2. 13. radiographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101194

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Fabrice Z... pour le compte de la société Écuries Z..., ce nouveau vétérinaire n'ayant pas contesté de boiterie, mais n'ayant pas effectué d'examen radiographique, rubrique au regard de laquelle il a porté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004525_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le 3 janvier 2018, une radiographie dorsale a révélé qu'une de ses vertèbres thoraciques était fracturée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101971_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

intestinale ; aucun élément du dossier médical ne vient expliquer ce retard à réaliser une radiographie ; alors qu'une occlusion intestinale est une urgence vitale qui justifiait que M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2402873_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que : - les HUS ont commis une faute de nature à engager leur responsabilité dès lors que seule une radiographie de son pied a été réalisée lors de sa prise en charge au centre hospitalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200503

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Sur les radiographies pratiquées alors, un diagnostic d'ostéonécrose des deux têtes fémorales a été établi.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0cd555cdc6046d473cdb5f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les radiographies de l'épaule ne mettaient en évidence aucune lésion traumatique. Le Docteur [Z] prescrivait un arrêt de travail de 7 jours.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205591

Appel

28 février 2021

28 février 2021

de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité de son dossier médical détenu par le département d’odontologie de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, notamment : 1) l’ensemble des radiographies

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c5575a

Cassation

29 mai 1974

29 mai 1974

AUSSI A L'ACCIDENT DU TRAVAIL UNE AFFECTION QU'IL AVAIT PRESENTEE AU COUDE DROIT ; ATTENDU QUE POUR FAIRE DROIT A LA PRETENTION DE GOMEZ L'ARRET ATTAQUE A RETENU QUE, DES LE 21 MARS 1958, UNE RADIOGRAPHIE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162590

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

opératoire ; 4) l'ensemble des examens de laboratoire préopératoires et postopératoires, avec les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 5) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100053

Cassation

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Y... a décidé, après avoir effectué des examens radiographiques, de rentrer en métropole où l'extraction de sa dent a pu être achevée ; qu'une perforation du sinus ayant été diagnostiquée, M.

Source officielle
CC

civ1

60794c2b9ba5988459c44e0c

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

stagiaire du service hospitalier du docteur Y... a refermé une plaie sous-pubienne que présentait l'enfant Philippe A... à la suite d'un choc contre une porte vitrée ; que faute d'avoir pratiqué une radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165396

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de sa mère Madame X X, décédée le 26 septembre 2016, notamment les pièces manquantes lors d'une première communication, à savoir : 1) la radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181023

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Mondor, afin de connaitre les causes de sa mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier médical, y compris les radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185316

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

ordonnant un régime spécial d'escorte prévoyant le menottage systématique de son client incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes le Grand, qui aurait, selon lui, fait obstacle à l'exécution d'une radiographie

Source officielle