Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a89a9ba5988459c4e3df
30 juin 1971
30 juin 1971
DE L'EXISTENCE D'UN POUVOIR IMAGINAIRE, CAR LE SCENARIO ORGANISE PAR Y... POUR PERSUADER X...
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c47762
11 mai 1999
11 mai 1999
ce texte ; et alors, enfin, qu'en décidant d'écarter l'application de la loi française parce que rien ne permettait de déduire en l'état du rapport du Welding Institute, et à supposer même que le scénario
Source officielleciv1
60794cf79ba5988459c47ac8
27 novembre 2001
27 novembre 2001
. ; que Mme Anne X..., aux droits de feu son père René X..., auteur des scénarios de certains des recueils concernés, et la société Editions Dupuis, titulaire des droits d'édition sur tous, ont assigné
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f23
16 juin 1977
16 juin 1977
SOUMIS, ONT RELEVE, D'UNE PART, QUE LE TRAVAIL EFFECTUE A DOMICILE PAR ARNAO CRESPO CONSISTAIT A REALISER DES BANDES DESSINEES AU FUR ET A MESURE DES COMMANDES QUE LUI ADRESSAIT LA SOCIETE, SUR DES SCENARIOS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:1987:C1187
7 avril 1987
7 avril 1987
de cette demande qu'il donnait du Gabon des images tendancieuses et procédait d'une constante volonté de dénigrement sans rapport avec le projet initial non plus qu'avec le synopsis définitif et le scénario
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403640_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
raison du manque de précautions des entreprises ; s'agissant de l'utilité de la mesure : - les travaux mis en œuvre ne respectent pas l'autorisation préfectorale du 27 avril 2022 tant en termes de scenario
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474753.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
les faits de l'espèce et les pièces du dossier en jugeant que la SAGEM n'avait pas expressément abandonné son offre de base " A " qui était régulière et qu'elle s'était cantonnée à insister sur les scénarios
Source officielle3ème chambre
DTA_2401392_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
avec croquis sommaire avec implantation », un « rétroplanning pour chaque scénario proposé » et « la présentation des avantages et des contraintes de chaque scénario ». 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA03468_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
insuffisamment motivé ; - le critère technique a été évalué en méconnaissance des principes de transparence et d’égalité de traitement des candidats ; - le critère financier a été évalué via un coût scénarisé
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1005JUD002162313
5 octobre 2021
5 octobre 2021
companies’ hypothetical equity values but for the New Regulations (“But-For scenario”).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6810620c623750c90e2d777c
24 avril 2025
24 avril 2025
Il a indiqué que la société Stratum avait proposé à la société Ziegler de travailler sur des scénarios alternatifs par courriel du 24 décembre 2020, qui est resté sans réponse.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204052_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
dont il n'est, en tout état de cause, pas excipé de l'illégalité, implique que la protection de la salle de contrôle doit être étudiée pour toutes circonstances, abstenue d'examiner l'ensemble des scénarios
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10349
23 juin 2021
23 juin 2021
cette demande, elle produit un rapport du cabinet Deloitte en date du 4 novembre 2008 qui expose dans sa conclusion avoir calculé une perte nette de revenus pour ISS de 9'996'282'$ (scénario
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c52039
27 janvier 1993
27 janvier 1993
reprochés à la salariée n'avaient pas la gravité alléguée au regard des procédés d'une grossièreté intolérable et répugnante utilisés par son supérieur hiérarchique et que la direction avait monté un scénario
Source officiellesoc
6079b1049ba5988459c5103b
12 février 1987
12 février 1987
congés annuels d'été et d'hiver et à les prendre au cours des mois d'avril et mai, congés cumulés qu'elle mettait ainsi à profit pour participer à la réalisation de films dont elle avait écrit le scénario
Source officielleJuge libertés & détention
677834c9e5fcd6312332d866
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Elle verbalise des idées suicidaires actives avec scénario par strangulation et a menacé de passer à l’acte à de multiples reprises dans le service et lorsqu’elle sortira d’hospitalisation.
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769cab
14 octobre 2024
14 octobre 2024
admission est intervenue dans un contexte de troubles du comportement alimentaire (anorexie mentale) et de toxicomanie et alors que la patiente manifestait des velléités suicidaires élaborées par un scénario
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033308591
21 octobre 2016
21 octobre 2016
Il appartient à l'Autorité de la concurrence, saisie d'une opération de concentration, à partir d'une analyse prospective tenant compte de l'ensemble des données pertinentes et se fondant sur un scénario
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd26
15 mars 1989
15 mars 1989
des termes de la communication téléphonique en question, les juges n'étaient saisis que d'une transcription partielle et partiale dès lors que cette communication prise en son ensemble concernait un scénario
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d75e
10 juillet 2002
10 juillet 2002
vicié par ses approches, ses initiations et ses abus antérieurs qui constituaient de véritables conditionnements ; " au motif, d'autre part, que les passages à l'acte de Michel X... répondent à des scenarii
Source officiellePage 20 sur 122