ET QUE LE TERRAIN S'EST ALORS TROUVE COMPLETEMENT NU, VIDE DE TOUTE SUBSTANCE ", CES CONCLUSIONS SE BORNANT A EXPOSER DES FAITS, SANS FAIRE VALOIR NI UN MOYEN NI MEME UN SIMPLE ARGUMENT ; D'OU IL SUIT

SUR L'EXPOSITION DES MOYENS ET QU'IL Y A DEFAUT DE MOTIFS LORSQUE LE JUGE NEGLIGE DE REPONDRE A DES CONCLUSIONS DONT IL EST SAISI; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND NE SONT PAS TENUS D'EXPOSER DE SIMPLES

IMPARTI PAR LA LOI, POUR JUGER SOUS PEINE DE CONSTATATION DU DENI DE JUSTICE "; MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE LE PREMIER PRESIDENT, SANS ETRE TENU DE S'EXPLIQUER PAR DES MOTIFS SPECIAUX SUR LES SIMPLES

PRETENDU ETAT DE DEMENCE MANIFESTE DU TESTATEUR, LA COUR D'APPEL A REPONDU, SANS LES DENATURER, AUX CONCLUSIONS DES DAMES ALLAMAGNY ET JANSEN ALLEGUANT CET ETAT DE DEMENCE ET N'AVAIT PAS A REPONDRE AU SIMPLE

de la provision de 300 000 F que la société civile a constituée au 30 juin 1978 pour faire face à cette prétendue charge probable ; Considérant enfin que les consorts X... ne justifient pas, par une simple

énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, contrairement à qui est soutenu aux moyens, la cour d'appel, qui n'avait pas à répondre mieux qu'elle l'a fait aux simples

déterminantes, la cour d'appel n'a pas motivé sa décision " ; Attendu que le moyen se borne à tenter de remettre en cause l'appréciation souveraine par les juges du fond, qui n'avaient pas à répondre aux simples

nécessaires à l'exploitation de l'atelier de menuiserie exploité par les époux Y..., la cour d'appel a violé l'article 682 du Code civil ; Mais attendu que, la cour d'appel, qui n'avait pas à répondre à de simples

X... n'avait émis aucune protestation ni réserve, son action n'ayant été introduite qu'en février 1988 ; Mais attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un simple argument, a, en

Z..., transmis à ses héritiers, s'était trouvé tacitement renouvelé au profit des preneurs, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un simple argument ni de procéder à une recherche qui n'était

Attendu qu'en l'état de ces énonciations, qui répondent aux exigences des articles 144 et 145 du Code de procédure pénale et alors que la chambre d'accusation n'était pas tenue de se prononcer sur les simples

de canalisations, l'architecte a, lui-même, omis d'effectuer, à cet égard, les vérifications nécessaires ; que, par ces motifs non dubitatifs, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un simple

ET L'IDENTITE DE SON AUTEUR ; MAIS ATTENDU QUE C'EST PAR UNE APPRECIATION SOUVERAINE DE LA VALEUR ET DE LA PORTEE DES ELEMENTS DE PREUVE QUE LA COUR D'APPEL, QUI N'ETAIT PAS TENUE DE REPONDRE A DE SIMPLES

ressources, et qu'il convenait aussi de tenir compte de l'isolement et de la vétusté des bâtiments de l'exploitation ; Qu'en ne répondant pas à ces conclusions qui ne pouvaient être considérées comme de simples

n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu, en premier lieu, que la cour d'appel n'était pas tenue de répondre, d'une part, au simple

, que le salarié n'ayant pas formé une demande distincte afférente à la non-application par l'employeur du statut de VRP, la cour d'appel n'avait pas à se prononcer sur ce qui ne constituait qu'un simple

; Mais attendu qu'après avoir rappelé que l'opération litigieuse constituait une modalité d'exécution d'un partage fait entre cohéritiers, la Cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à de simples

la cave numéro 10 pouvait être constatée par tout copropriétaire qui, muni du plan des lieux, se serait intéressé à la répartition des caves, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à de simples