La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.

importante quantité de sucre, payé en espèces et sans facturation ; que, lors d'une perquisition effectuée à son domicile le 21 septembre 2000, par des gendarmes assistés d'agents du service de la viticulture

Il ressort des pièces du dossier que pour approuver la demande de renouvellement, l'Anses s'est appuyée sur les évaluations comparatives préalables pour les usages en viticulture, arboriculture, forêt

Il ressort des pièces du dossier que pour approuver la demande de renouvellement, l'Anses s'est appuyé sur les évaluations comparatives préalables pour les usages en viticulture, arboriculture, Système

développement durables et du rapport de présentation du plan local d'urbanisme que la commune de Claira a constaté depuis plusieurs années un phénomène de crise de l'activité agricole et en particulier de la viticulture

L'EARL Domaine Seilly, qui exerce une activité de viticulture, a déposé, le 19 février 2010, une demande d'aide aux investissements pour la réalisation d'un hall de vinification et de stockage et l'acquisition

d'embauche auprès du Groupement d'employeurs AGRI Emploi 73, et soutient qu'il a commencé à travailler pour la société SAS Maison Philippe GRISARD qui l'a embauché en tant qu'ouvrier spécialisé en viticulture

[W] [R], agissant pour le compte des sociétés de Chez [L] et Distillerie [J], s'est présenté dans les locaux du Centre de viticulture et du [Localité 4] (CVC) de [Localité 5] afin d'informer les services

L'exploitation agricole à responsabilité limitée [Localité 3] (l'EARL) est une exploitation agricole située sur la commune de [Localité 4] ([Localité 5]) dont l'activité principale est la viticulture.

Il soutient encore qu'en tant qu'entraîneur de chevaux de courses de trot, il est exclu que son établissement relève de la convention collective des exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage

352J-W-B7F-CT43Y N° MINUTE : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 14 Janvier 2025 DEMANDEURS Association OMGA (anciennement dénommée CENTRE DE GESTION AGREE CHAMPENOIS POUR LA VITICULTURE

La cotisante conteste cette réintégration soutenant que ces frais engagés correspondaient à l’organisation d’une conférence sur la viticulture, s’inscrivant dans un cadre strictement professionnel compte

de fabrication et/ou d'assemblage et toutes activités de négoce de matériel et de matériaux à l'importation ou à l'exportation se rapportant directement ou indirectement à l'agriculture et/ou à la viticulture

à des fins commerciales, par la société Wolfberger, de l'histoire de la société Domaine [U] [M], qui incluait nécessairement des éléments intellectuels liés à l'histoire de la famille [M] dans la viticulture

Agriculteur, il travaillait sur l'exploitation agricole familiale d'une vingtaine d'hectares en viticulture et arboriculture polyculture qui a été reprise par ses parents.

En l'espèce, la formulation de la clause est claire et sans ambiguïté et l'appelante, professionnelle de la viticulture depuis de nombreuses années, avait parfaitement connaissance de la portée de l' exclusion

rédigée au nom de Monsieur [O], produite par [Z] [Z], n'établit en rien l'existence ou l'exercice par l'employeur d'un pouvoir de direction, non plus que la lettre du centre interdépartemental de la viticulture

contenant une substance active considérée comme ayant des effets perturbateurs endocriniens néfastes pour l'homme ; - 10 mètres pour les autres produits lorsqu'ils sont utilisés pour l'arboriculture, la viticulture