supérieurs et pour le plus ou moins long terme un risque de glissement de terres atteignant le substratum de poudingues, l'expert préconisant alors le confortement de la falaise par la mise en place d'un voile

Y... le 13 juillet 1980, au bord de l'étang de Thau, a été provoqué par le contact entre le mât du voilier dont M.

En ce qui concerne les appels incidents de la commune d'Hyères et de la SARL Les Voiliers : 27.

de son désistement à l'encontre des sociétés IPLB Marine et Unimat ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Moorings CCV (société Moorings), qui vient aux droits de l'affréteur à temps du voilier

Coursocéan, qui a pour objet la construction et l'exploitation de voiliers de compétition portant les couleurs des entreprises qui financent, à des fins publicitaires, ses opérations, a été assujettie

Avocat Général III - RAPPEL DE LA PROCÉDURE : 1o) Nature de l'affaire Agissant dans le cadre de l'article 17 de la convention de Vienne du 19 décembre 1988, le service des Douanes saisissait un voilier

Il soutient que : - un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 29 mai 2024 constatant la présence, le 22 mai, d'un voilier, stationné au-dessus d'un regard d'eau pluviale sur

déclaration d'appel en date du 06 janvier 2006, à : L'ASSOCIATION IMOCA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VOILE

nouvelle fois ici comme ça, quitte à se déplacer, autant y aller, donc votre maire va être cité à comparaître et menacé de 10 000 euros donc à votre bon soin, j'espère qu'on va gagner bien sûr mais voilà

X... un voilier par l'intermédiaire de son mandataire, la société Nauti Camargue ; qu'il a constaté quelques jours après l'achat l'existence d'un cloquage affectant la coque ; qu'un expert a été désigné

[X], la publication du dispositif de l'arrêt à intervenir dans la revue Voiles et Voiliers, ou tout autre journal d'annonces spécialisé dans les bateaux de plaisance, dans un délai de trois mois suivant

BELEM, qui a, notamment, pour but, aux termes de l'article 1er de ses statuts, de promouvoir le passé maritime de la France en général et, en particulier, de conserver dans le patrimoine de celle-ci le voilier

l'avoir déchargée des pénalités pour mauvaise foi au titre de la même période a rejeté les conclusions de sa requête s'agissant des honoraires versés à des agents commerciaux et de la location d'un voilier

Il fait valoir que l’interdiction législative du voile intégral a été précédée d’une réflexion plus générale notamment sur les origines de l’apparition du voile intégral en Belgique.

délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, (Riom, 15 octobre 1992), qu'ayant acquis le voilier

B... de libérer sans délai l'emplacement irrégulièrement occupé sur le domaine public portuaire par son voilier " La Risée ", sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter du 15 juillet 2020

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 12 janvier 1999), qu'en 1982, Mme X... a acquis un voilier, construit par la société Beneteau ; que Mme X..

Ce désordre existait au moment ou le voilier Opium 39 a été livré à Mr [H] par Massif Marine.''