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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 867 résultats pour « volume d'eau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 39

—

Cours d'eau de 2ème catégorie.

Article 66

—

Cours d'eau de 1ère catégorie.

Article 79

—

Cours d'eau de 1ère catégorie.

Article 5

—

Cours d'eau de 2ème catégorie.

Article 90

—

Cours d'eau de 1ère catégorie.

Article Annexe 3

—

TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU LITTORALES

Article 12

—

Cours d'eau de 1ère catégorie.

Article 32

—

Cours d'eau de 1ère catégorie.

Article 3-7-6

—

I. - Pour les opérations relevant de la fiche d'opération standardisée IND-UT-137 “Mise en place d'un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée”, le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés

Article D645-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 24 > 05

Code rural (nouveau)

I. ― Un opérateur peut revendiquer le droit à l'appellation d'origine contrôlée pour un volume substituable individuel autorisé en application du II de l'article D. 645-7 sous réserve que soit détruit par envoi aux usages industriels un volume de vin

Article R443-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 20

Code de l'énergie

Une copie des contrats d'échange ou de vente de gaz entre les parties doit toutefois être jointe, ainsi que les estimations de volumes achetés, vendus et échangés pour l'année en cours et les trois années suivantes et, le cas échéant, le nom de son expéditeur

Article R1322-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 63

Code de la santé publique

L'interconnexion avec un réseau d'eau destinée à la consommation humaine est interdite.

Article R436-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

Le préfet peut, toutefois, par arrêté, autoriser la pêche : 1° De la truite de mer depuis une demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à deux heures après son coucher dans les cours d'eau figurant comme cours d'eau à truite de mer sur la liste établie

Article 11

—

. - Les extractions de matériaux dans le lit mineur des cours d'eau et dans les plans d'eau traversés par des cours d'eau sont interdites.

LEGIARTI000031103164

—

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

LEGIARTI000031103080

—

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

LEGIARTI000050952364

—

-Liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué : APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 9

—

La partie pratique comprend un volume minimum de vingt heures de formation, dont un volume d'au moins quinze heures sur les voies ouvertes à la circulation, qui peut être réduit jusqu'à dix heures lorsqu'est utilisé un simulateur d'apprentissage de la

Article 4

—

La partie pratique comprend un volume minimum de vingt heures de formation, dont un volume d'au moins quinze heures sur les voies ouvertes à la circulation, qui peut être réduit jusqu'à dix heures lorsqu'est utilisé un simulateur d'apprentissage de la

Article Annexe à l'article R3113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 76

Code général de la propriété des personnes publiques

LISTE DES COURS D'EAU, CANAUX ET PORTS INTÉRIEURS D'INTÉRÊT NATIONAL NON TRANSFÉRABLES AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LEURS GROUPEMENTS Art R. 3113-2 - Annexe.

Page 20 · 3 867 résultats

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