Codes de loi français

Article 2

chlore : " Immersion " : Tout rejet délibéré, dans les eaux intérieures de surface, les eaux intérieures du littoral, les eaux territoriales ou la haute mer, de substances et matériaux à partir de navires ou d'aéronefs de tout type et à partir de plates-formes

Article 214-2.02

Une échelle ne doit pas être placée en retrait de l'écoutille à moins d'être pourvue d'une plate-forme. 9.

Article 214-3.03

Les élévateurs doivent être équipés d'un système de verrouillage de la plate-forme à chaque niveau desservi. En outre leurs mouvements doivent être signalés de façon sonore et lumineuse. 5.

Article Annexe I

stockage de gaz, d'hydrocarbures liquides ou de céréales ; ― les tunnels ferroviaires ou routiers et autres ouvrages souterrains d'importance analogue ; ― les ouvrages portuaires tels que digues, quais et les ouvrages se situant en mer, notamment les plates-formes

Article 10

Dans ce cas, l'organisme de formation délivre un accès individuel à la plate-forme d'enseignement à distance. Un tableau de suivi de la formation à distance est signé par les stagiaires et par le formateur, pour chaque module.

Article Annexe

pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre. 10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10.83Z-Z Transformation du thé et du café. 10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements. 10.85Z-Z Fabrication de plats

Article 230-2.06

Les panneaux à plat pont boulonnés peuvent être acceptés mais exclusivement comme moyens d'accès à utiliser au port uniquement, pour intervention sur l'installation propulsive par exemple. 2.

Article 227-2.06

La stabilité résiduelle doit être suffisante pour supporter sans retournement de l'embarcation une masse de 17 kg fixée sur le plat-bord au milieu du navire.

Article ANNEXE

Plate-forme de maintenance industrialisée type A. NOVO, SBE, CLARION, etc. Entreprises de sous-traitance assurant la maintenance des appareils électroniques audio-visuels.

Article Annexe

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le (la) cariste d'entrepôt est employé (e) dans les entrepôts et sur les plates-formes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution, de la distribution spécialisé

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

-Le délai de paiement, par tout producteur, revendeur ou prestataire de services, ne peut dépasser : 1° Pour les achats de produits agricoles et alimentaires périssables et de viandes congelées ou surgelées, de poissons surgelés, de plats cuisinés et

LEGIARTI000032916893

/ Spontanée Origine supposée : Communication satellite /Plateforme d'échange opérateur / Plateforme d'échange DPMA Origine confirmée : Communication satellite /Plate-forme

Article Annexe 1

. - Le système d'information sur l'eau est la plate-forme fédérative du système des données publiques de l'eau décrit au § 2 ; elle a pour objectifs d'assurer la qualité, la cohérence, le partage et la mise à disposition de ses données. 4.

LEGIARTI000048035769

Par exception au b, des terrains adaptés plats et bitumés peuvent accueillir des activités basées exclusivement sur la maniabilité des véhicules et en aucun cas sur la vitesse. 5.

Article 218-5.01

Visites Règle E-1 1 Les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 auxquels s'applique la présente division, à l'exception des plates-formes flottantes et des unités mobiles de forage au large (MODU), doivent être soumis aux visites spécifiées

Article 214-1.02

un autre en position suspendue ou surélevée, y compris les portiques de navires de pêche non dédiés aux opérations de la pêche, les élévateurs, les engins de manutention à l'exclusion des véhicules de manutention, les rampes d'accès pour véhicules, plates-formes

LEGIARTI000031600323

Secteur d'activité ou types d'emplois accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -une société de service en télécommunications et réseaux (SSTR), en plate-forme d'intégration et sur les sites

Article Annexe V

stockage de gaz, d'hydrocarbures liquides ou de céréales ; - les tunnels ferroviaires ou routiers et autres ouvrages souterrains d'importance analogue ; - les ouvrages portuaires tels que digues, quais et les ouvrages se situant en mer, notamment les plates-formes

Article Annexe Ib

ANALYSER les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge brute C4-4.4 Gérer les invendus C4-4.5 Mesurer