Il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur commercial, division audio. 2.

X..., sur le fondement de l'adage "nemo auditur" ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON partie intervenante : Société [8] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS Nous, Justine AUBRIOT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auriane, société anonyme, dont le siège est ..., à Salon-de-Provence

[S] [C] [V] représentant légal non comparant Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [L] [T] [Adresse 2], liquidateur Comparant en personne En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ORDONNANCE ATTAQUEE (PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE, 19 NOVEMBRE 1980) D'AVOIR ENJOINT A LA SOCIETE AURIOL MENAGER DE PAYER UNE CERTAINE

Une copie sera transmise, pour information, au collège Jacqueline Auriol de Challans. Fait à Nantes, le 20 mars 2024. Le président, T.

anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'aménagement du coeur d'Auron

d'appel de Paris (25e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Touraine et du Poitou, dont le siège est ..., 2 / de la société Auximur

X... & Associés à garantir la Scp Monin d'AUriac d'au moins 70 % des condamnations prononcées contre elle au profit de la Sci Y...

#Denis D'Auria mod Europa-Kommissionen.#Sag C-99/77.

. - AUDIO-PROTHESISTE..* REGIME TRANSITOIRE D'HABILITATION - EXAMEN PROFESSIONNEL PROBATOIRE.

Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 décembre 1989), fixant le montant de l'indemnité due à la suite de l'expropriation, au profit de la commune d'Auroux

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société SCI de l'Aurore

devenu tétraplégique ; qu'il est décédé le 7 octobre 2000 ; que par acte du 29 novembre 2001, Mme X..., sa veuve, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Robine, Lewis et Aurore

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette Y..., épouse X..., demeurant le Pont Vert, avenue du Président Auriol

Armand Y..., demeurant Collet du Pujol à Auriol (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1986 par le tribunal d'instance d'Aubagne, au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant Quartier du père Moulin de Redon, 13390 Auriol, en

requête, enregistrée le 23 mars 2023, M. et Mme A doivent être regardés comme contestant l'avis des sommes à payer d'un montant de 78 945,70 euros, émis à leur encontre le 31 décembre 2022 par le maire d'Auriol

maire de la commune de Montady a délivré à la SARL Technique Solaire Invest 61 pour la construction de deux bâtiments équestres avec toitures en panneaux photovoltaïques sur un terrain situé Puech Auriol