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659 résultats pour « Aurore THUERY COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100784

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100670

Cassation

14 juin 2019

14 juin 2019

de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100139

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. et Mme N..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme V...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110096

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110446

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100460

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. [X], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100806

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Chauvin, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, MM. Hascher, Vigneau, Mmes Poinseaux, Guihal, M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9a92cdc6046d47215a0d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loic CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Me Aurore MILLET, Greffier Lors de la mise à

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73af

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

PRIVEE au capital de 2.000 € inscrite au R.C.S de LYON sous le n°525 008 041 représentée par son gérant en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100105

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100556

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2021 Cassation sans renvoi Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100578

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes [K], Poinseaux, M. Fulchiron, Mmes Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100133

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, M. Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Poinseaux, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100382

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes Antoine, Bozzi, Poinseaux, M. Fulchiron, Mme Dard, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100733

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

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Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Madame Aurore

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100569

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101216

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100463

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100464

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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