None of the five policemen who subsequently attended had seen any injuries, although at the police station a bruise on his eyebrow was noticed.

les époux Z..., B..., E... et G..., copropriétaires de pavillons dans la copropriété dénommée "zone industrielle de Morangis", à proximité de l'aéroport d'Orly, se plaignant de nuisances résultant du bruit

2024 T 10176 en date du 9 janvier 2024, par lequel la Maire de Paris a instauré, à titre provisoire, un sens unique de circulation générale avenue du Général Leclerc à Paris 14ème, entre le boulevard Brune

Medical certificate of 09/09/2018 by Emergency Department of the Krasnodar Town Hospital (bruises, abrasions on a right cheekbone; bruises, abrasions on the scalp).

Quand on s'installe sur la terrasse, le bruit de la ferraille et du pont roulant nous gâche tous les moments qu'on pourrait passer ensemble... » ; - Attestation [J] : « bruit quasi permanent des trois

applicable au présent litige et de dire que le niveau d'émission sonore que doit respecter l'atelier qu'elle exploite doit être apprécié par référence à l'arrêté ministériel du 20 août 1985 relatif aux bruits

valoir les parties civiles dans leurs conclusions d'appel, les fonctionnaires de police avaient été requis de se rendre derrière les tours de l'avenue Jean Moulin à Villeneuve-la-Garenne pour des " bruits

Y... confirme avoir vu le chien tomber après avoir entendu un bruit, comme un claquement ; "...... que l'autopsie de l'animal a établi que celui-ci avait été tué d'un coup de fusil de chasse ; ".

à caractériser une complicité ou un recel de violation du secret de l'instruction, tout en reconnaissant que ces journalistes s'étaient renseignés auprès de magistrats pour obtenir confirmation de bruits

a été probablement importée lors de ce séjour, Brahim X... laissant malencontreusement ses empreintes sur l'emballage ; qu'après la découverte de l'affaire le 27 août 2001, laquelle avait fait grand bruit

, pour la raison que le produit présentait "une rupture de fatigue" et que ce matériel, qui avait "vocation à s'user", était "susceptible de casser selon un phénomène parfaitement identifié dénommé "bruit

...définit ...des zones diversement exposées au bruit engendré par les aéronefs.

M... et de la SCP Raybaudo, Dutrevis, Brinès, F..., C..., de la SCP Le Griel, avocat de M. et Mme R..., l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Brun et compagnie, dont le siège est à Fontaine (Isère), BP

qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits "blancs" et "bruns

l'ensemble des nuisances causées à la maison de Mmes Spire en raison de la présence à proximité de la centrale de Saint-Laurent des Eaux ; 2°) fixe à 60 000 F le préjudice résultant pour Mmes X... des bruits

F..., ayant signalé avoir vu une personne pénétrer dans la cour d'un immeuble du quartier, et avoir entendu des bruits suspects, a été rejoint par M.

Après avoir enlevé la lanière de ses chaussures pour ne pas faire, selon elle, de bruit dans l'appartement, elle a indiqué que M.

[X] [M] alors qu'ils demandaient à l'occupante de l'appartement d'où provenait la musique de faire cesser le bruit. 4. L'attitude agressive de M.

serait classée dans les dépendances et non pas en pièce principale au sens de l'annexe 7 de la circulaire 88/91 du 17 novembre 1988, prise en application de l'arrêté du 14 juin 1969 prévoyant que le bruit