Bruno C... assureur Swiss Life Assurance, compagnie par l'intermédiaire de laquelle Mme Eliane B... bénéficiait d'un contrat de protection juridique », alors que cette circonstance, à la supposer avérée

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, en date du 20 novembre 1998, qui l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour assassinat, ainsi que contre l'arrêt du même

Jean-Bruno, 18 ans de réclusion criminelle et Z...

n'avait pas été remplie de ses droits à indemnité de congés payés, a légalement justifié sa décision ; que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen : Attendu que la société Boucton - Bruno

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

H... et la société Bruno Cambon, ès qualités, après débats en l'audience publique du 30 juin 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Vallansan, conseiller rapporteur, M.

Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M.

Jugement prononcé en audience publique le 09/04/2026 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Monsieur [V] [D] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur

Bruno JARDIN, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Bruno JARDIN, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Bruno JARDIN, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Bruno Crastes M. Vincent Chailley — 93 000 000 € 1 interdiction d'exercer l'activité de gérant, directement ou par délégation, ou de dirigeant (5 ans) 2 blâmes

Bruno Y... a déclaré une créance de 1 452 456,20 euros, et ce en son nom et aux noms de son épouse et de son fils (les consorts Y...) ; que, par une ordonnance du 15 mai 2003, le juge-commissaire a rejeté

Bruno Z..., domicilié [...], 8°/ au procureur général près la cour d'appel de Pau, domicilié [...], défendeurs à la cassation ; M.

Bruno X..., domicilié [...], 2°/ Mme Sabine X..., domiciliée [...], tous deux agissant en qualité d'héritiers de Gérard X..., contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel d'[...]

Max, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1999, qui, après relaxe de Frédéric Y..., René Y..., Gilles Z..., Bruno A..., Armelle

rapport de M. le conseiller ROGER et les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MJB BRUNO