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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d928
3 mars 2011
3 mars 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 18 Janvier 2011, tenue par Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c8
17 mars 2011
17 mars 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 13356 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Février 2011, tenue par Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee54
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Cécile et Monsieur X... Franck Wilfried Y...
Source officielleChambre 1-9
6708bff6445a086e2bceda73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Premier Président
66177db1e5d80f0008c2e8de
10 avril 2024
10 avril 2024
N° Portalis DBVQ-V-B7I-FORT-16 [R] [H] [C] [H] c/ [G] [M] [W] [K] épouse [M] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Cécile
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:441195.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Christian Fournier, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf9
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055f
12 février 2013
12 février 2013
Greffier lors des débats: Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92749
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Philippe Y..., Mme Cécile, Catherine Z..., Melle Julie, Danielle Y..., Melle Louise, Colette Y..., M.
Source officielleRéférés
69f055e0cdc6046d47ce3056
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00916 DEMANDEUR SASU RCTech Conseil SAS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu LE ROLLE [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS [X] e-CAR [Adresse 3] comparant par Me Cécile
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041808353
18 mars 2020
18 mars 2020
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public.
Source officielle18e Chambre
6032dad18e9ce74f380e2951
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Rôle N° 16/17434 [O] [E] C/ SARL TRANS PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON Me Cécile
Source officielleREFERES
69b8c15ccdc6046d47ec0e2e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par son avocat postulant Maître Sandra NICOLAS, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND; et ayant pour avocat plaidant Maître Cécile
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92dadde0ebe408daa16ad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le justificatif de domicile fourni lors de l’ouverture du compte, . Les éléments communiqués par le titulaire du compte relatifs à sa situation personnelle, professionnelle et patrimoniale.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06363_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. / 2. () / 3.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02682
15 novembre 2017
15 novembre 2017
E... les armes auraient été fournies par M. C... à MM. X... et D... pour se défendre contre M. B... qui voulait reprendre le marché de la drogue sur le quartier de Copaya 2 ; que MM. G... H...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd99658516db78823cec3a4
8 janvier 2020
8 janvier 2020
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre civile
69f19fa5cdc6046d47ee51df
28 avril 2026
28 avril 2026
La société souligne que l'expert a retenu la seule responsabilité d'Arcadia et que son intervention de la société est limitée à la pose des éléments fournis sans assurer la conception de l'ouvrage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60338e28a6588540f5e1165c
23 mai 2017
23 mai 2017
31 substitué par Me Delphine PICQUE, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE SAS TOUAX SOLUTIONS MODULAIRES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 434 080 917 représentée par Me Cécile
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6707705681e733ee26983237
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier
Source officiellePage 21 sur 211