du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre ce chef de la décision ; Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X..., qui a été engagée comme secrétaire par le Comité départemental de la Ligue contre le cancer

Mme I... a été engagée le 18 avril 2005 par la Fondation Institut Curie en qualité de responsable du service social, statut cadre, de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer

A..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre ), dans le litige l'opposant à l'association Espace santé jeunes du Bassin cannois, dont

fonctions d'avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 novembre 1995), que le 14 juin 1989 à Cannes-la-Bocca

X..., atteint d'un cancer broncho-pulmonaire, reconnu comme maladie professionnelle par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, a présenté une demande d'indemnisation au Fonds d'indemnisation

C... à la ligue nationale contre le cancer nulle et de nul effet et condamné la ligue nationale contre le cancer au remboursement de la somme de 50 000 euros assortie des intérêts au taux légal à dater

. ************** Mme [C] [A] a présenté, en septembre 2003, un cancer du sein gauche, traité chirurgicalement, par radiothérapie et chimiothérapie.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [J] [U], domiciliée [Adresse 2], contre le jugement rendu le 14 octobre 2014 par la juridiction de proximité de Cannes

D..., salarié de la société TBS, est décédé le [...] d'un cancer broncho-pulmonaire.

K... est décédé le 26 mai 2016 des suites d'un cancer du péritoine. Sa fille, Mme L...

demeurant à Cannet Rocheville (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la Caisse d'épargne de Cannes-Grasse

Casinotière du Littoral Cannois, l'exploitation, pour une durée de 18 ans, d'un casino situé dans l'ensemble immobilier alors dénommé complexe Noga Hotels Cannes, sis 50 boulevard de la Croisette à Cannes

[Adresse 2] [Localité 3] agissant es qualités de liquidateur de Madame [Y] [Q] épouse [K], placée en liquidation judiciaire par un jugement rendu le 2 novembre 2023 par le Tribunal judiciaire de Cahors

X... a subi une nouvelle intervention consistant notamment en une ablation du testicule gauche afin d'éviter sa cancérisation, réalisée par un autre médecin qui n'a pu procéder à une extraction de spermatozoïdes

Betoulle, Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

la société New Mauritius Hotels Ltd (la société New Mauritius Hotels), dont la gestion était confiée à la société Beachcomber Ltd (la société Beachcomber) et qui offrait à ses clients une activité de canoë

Article 2 : Les conclusions du CABINET VEZZONI ET ASSOCIES et autres, de la commune de Cannes et de la société d'économie mixte pour les évènements cannois tendant à l'application des dispositions de

DEMANDEURS LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société Canopée Gestion SAS [Adresse 2] [Localité 2] La S.A.S.

] C/ MINISTERE PUBLIC Société [V] Copie exécutoire délivrée le 04/06/2026 : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES

2016   FOURTH SECTION Application no. 29180/16 Sándor Mihály BODÓ and Tünde HORGOS against Hungary lodged on 13 May 2016 STATEMENT OF FACTS The first applicant was diagnosed with aggressive lung cancer