CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 641 résultats pour « Chevasson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724a6cd58014677417441

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

1998 et d'avoir dit n'y avoir lieu à saisir la Cour de justice des communautés européennes de questions préjudicielles, alors, selon le moyen : 1 / que, dans le cadre de l'instance préjudicielle Chevassus-Marche

Source officielle

Page 21 sur 83

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre

SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimés

62c7c9b1cb8dca058e3e79b8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] [T], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représenté par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat au barreau d'ALBERTVILLE contre Intimés M.

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755951

Admin. suprême

28 avril 1989

28 avril 1989

des propriétaires soumis au remembrement la surface nécessaire à la création de deux retenues de laminage des crues d'un ruisseau qui traverse le territoire de la commune, l'une sur le site du Bois Chevron

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a04085ea2f9efae430e97d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

VILLAGES NATURE EQUIPEMENTS I [Adresse 2] [Adresse 2] représentées par Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0043 MAGISTRAT DE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f342e11beca089b88d7c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[G] [I] né le 15 Décembre 1992 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représenté par Me Jean-louis RIVIERE, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58294ad0d5ee7d7e5abc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FORAKER, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocats postulants au barreau D'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocats plaidants

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201853

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de l'engin de levage devaient être démontées l'une après l'autre et sorties des goujons à l'aide d'un tire-palettes, chaque roue devant être descendue du tire-palettes et poussée sur le sol sur des chevrons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00200

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

USA Inc. et à ses filiales Chevron Texaco Global International, devenue Chevron Products Company, ainsi qu'à la société Total SA et ses filiales Total Outre-Mer et Total Réunion ; que par une décision

Source officielle
CC

civ3

613721a5cd580146773f597c

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Albert X..., demeurant Domaine de Santigny à Beaulon, Chevagnes (Allier), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300092_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Il soutient qu'il n'y a eu aucune modification du site du moulin de Chevain depuis l'achat en 2009, l'aide du conseil départemental de la Sarthe, des travaux sur le site.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2300585_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A, de la promotion à l'échelon spécial 1er chevron du grade de professeur certifié classe exceptionnelle dont le requérant a bénéficié à compter du 1er septembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512048_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire l’a reclassée au 5ème échelon de son grade, en tant qu’il ne conserve pas son ancienneté de 7 mois et 1 jour au 1er avril 2025 dans le chevron

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac8129ffd2adfff4f4db

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

du mur de la maison et dont la vis n'est pas protégée, - l'absence de protection ou l'insuffisance de protection des abouts de chevrons à la jonction au chéneau, - le fait que les parcloses chevrons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101002

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

dix ans par une décision prise le 10 février 2004 par le Conseil, sans expliquer, compte tenu des conclusions dont elle était saisie, les raisons pour lesquelles les points n° 35 et 42 de l'arrêt Chevassus-Marche

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02308_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

B serait imputable à la présence d'un chevron. 8. Il ne résulte de l'instruction ni que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318833_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Il soutient que Mme B occupe depuis le 17 novembre 2023 un logement de type T3 situé à Saint-Denis-la-Chevasse, qui lui a été proposé le 16 octobre 2023.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403473_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

B A, représenté par la SCP Gérigny Chevasson Usseglio Mercier Fleurier Bouillaguet Perret Boulanger Dallois-Ségura, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101303

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

de rive avec les murs ainsi qu'à certaines liaisons chevrons/traverses ; qu'aux liaisons chevrons/murs, l'étanchéité est réalisée sur l'enduit du mur alors qu'il aurait fallu

Source officielle
CC

civ3

60794bb99ba5988459c43bdd

Cassation

22 février 1978

22 février 1978

POSSEDAIT LES APTITUDES NECESSAIRES POUR CREER ET DIRIGER UN ELEVAGE CHEVALIN, ENONCE QU'AUCUN ELEMENT DE LA CAUSE NE PERMET DE DOUTER DE SA VOLONTE DE DEVENIR AGRICULTRICE, QU'ELLE OBSERVE QUE L'EXPLOITATION

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:459720.20230317

Admin. suprême

17 mars 2023

17 mars 2023

1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : " Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour but exclusif l'amélioration de la race chevaline

Source officielle