Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Clairay demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire

Qu'une facture de livraison a bien été établie le 10 juillet 2009, par l'agence de Claira, au nom de M.

Clairac a interjeté appel du jugement.

de Commerce de PARIS - RG n° 2022014896 Nature de la décision : par défaut NOUS, Laurence FAIVRE, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Clara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Décoflock-Clara Lander, dont le siège est ... (6e), en cassation

justice administrative, d'une part, la suspension de la décision du 21 novembre 2017 par laquelle la préfète de la Dordogne a rejeté sa demande de regroupement familial au profit de sa fille Laurie Clara

[O] [W], domicilié [Adresse 5], venant aux droits de [H] [S], veuve [W] décédée, 8°/ à la société Pierre Clary et Alexandre Artis, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], 9

Jean Christophe X... a été employé comme clerc de notaire par la société Clary-de la Haye-Saint-Hilaire, devenue Clary-Blanchard pour la société Rémy Blanchard, et a été licencié pour faute grave le 12

Accordingly, the application should be struck out of the list in so far as it concerns the complaint by Ms Clara Canestrelli.

règlement général de l'AMF et l'article L. 541-8-1, 1° et 5° du code monétaire et financier » selon l'AMF, et plus encore pour leur avoir présenté « des informations inexactes, présentant un défaut de clarté

En l'espèce il est établi et non contesté qu'aux dernières élections des DP sur l'établissement de CHELLES/CLAYE SOUILLY, tant l'Union locale CGT de CHELLES que M.

#Claro, SA prieš Vidaus rinkos derinimo tarnybą (prekių ženklams ir pramoniniam dizainui) (VRDT).

B, maire de Clansayes. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

ce chef ; "1°) alors que la notion de "partie substantielle" du patrimoine, visée par les dispositions de l'article 26, § I, de la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013, ne répond pas aux exigences de clarté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Decoflock-Clara Lander, société anonyme

Par un arrêté du 17 novembre 2023, le maire de la commune de Clansayes a accordé le permis d’aménager sollicité.

Du côté de la SCIP Clarisse, acquéreur, l'acte de vente a été passé et signé par Melle A... représentant la société.

comportait les éléments caractéristiques de la force majeure, avait détruit la totalité des locaux du premier étage de l'établissement dans lequel étaient installés les deux tapis roulants de l'atelier de classage

dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS - #E1286 DÉFENDEUR Monsieur [O] [C] [X] demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

N'A AUCUN DOMICILE DETERMINE, MAIS SEULEMENT UNE RESIDENCE A CLARA, PAR PRADES (PYRENEES ORIENTALES) ; QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 4, ALINEA 1ER DE LA CONVENTION DE BRUXELLES - LAQUELLE EST D'APPLICATION