AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d'Exploitation hôtelière et touristique Paris Lilas-SEHT

, Hôtel de Rouen, Agena et Gargantua, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Techniques et Management hôteliers, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Il est donné acte à la société A7 Management du désistement de son pourvoi au profit des sociétés du Blois fleuri, Anne de France, Laval hôtel, Hôtel de Rouen, Agena et Gargantua.

Mister Bed et une activité d'hôtel sous l'enseigne Hôtel Mister Bed City.

La société Foncière du [Adresse 38] a acquis un hôtel [Établissement 1] et l'a transformé en résidence hôtelière de 139 lots placés sous le statut de la copropriété.

paiement d'heures supplémentaires, pour les motifs exposés dans le mémoire susvisé et qui sont pris d'une violation des articles L. 212-1-1 du Code du travail et 21 et 22 de la convention collective des Hôtels

F... est possible par deux voies, certes ce passage par le parking de l'hôtel mais également par une route située au Sud de sa parcelle.

conditions, les travaux incriminés ne peuvent avoir été effectués par un propriétaire antérieur comme l'allègue le prévenu, et ils ont été nécessairement accomplis entre la date de l'acquisition de l'hôtel

[D] a été engagé en qualité de directeur de l'hôtel [4] d'[Localité 5] (19) le 1er septembre 2016. Le contrat prévoyait un forfait annuel de deux cent dix-sept jours. 2.

[U] a été engagé en qualité de directeur de l'hôtel par la société Hôtel [6] (la société) qui appartient à un groupe composé de 10 hôtels. 3.

hôtel Christiania fait encore valoir que la méthode hôtelière serait inappropriée en raison du fait que les locaux donnés à bail ne comprennent pas les locaux de service qui se trouvent dans l'autre partie

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Marine Club Hôtel, société anonyme, représentée

ses deux filles, Sandra née de leur union et Mme Annie Z..., épouse Y..., née d'un précédent mariage ; qu'ayant prétendu que Mme veuve Z... et sa mère avaient acquis en 1974 des actions de la société Hôtel

X..., salarié de la société Sater, a fait une chute dans la salle de bains de sa chambre d'hôtel et s'est blessée; que la CPAM a refusé de reconnaître le caractère professionnel de cet accident; que la

Henri X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Hôtel Les Roches, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

15 NOVEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE A ANNULE L'ARRETE EN DATE DU 22 OCTOBRE 1976 PAR LEQUEL LE PREFET DE L'AUBE A PRONONCE LA FERMETURE JUSQU'A NOUVEL ORDRE DE L'HOTEL

Y..., ès-qualités de mandataire judiciaire de la Société hôtelière Saint-Laurent, du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° S 95-41.680 rectifié par le pourvoi n° Z 95-41.756 formé par la société SODEMP "Hôtel