Sodipresse de son désistement à l'égard du cabinet Houdry et de la Cie La Préservatrice-Foncière ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 janvier 1988) que l'entrepôt

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 février 2023, n° RG 21/04059), la société Nougat Chabert et Guillot (la locataire), preneuse à bail commercial de locaux à usage d'entrepôts, a sollicité le renouvellement

société CSP un avenant au contrat stipulant que celle-ci souscrirait une assurance couvrant tout dommage et/ou détérioration jusqu'à 100 000 euros pendant le stockage des marchandises dans ses entrepôts

conclusions de Donatien Le X..., la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Tir groupé est propriétaire d'un entrepôt

visés par l'article 3 ci-dessous » ; que l'exposante, qui produisait une lettre du directeur de l'ARRCO datée du 9 février 2015 selon laquelle "bien que les sociétés du secteur de l'audiovisuel public n'entrent

visés par l'article 3 ci-dessous » ; que l'exposante, qui produisait une lettre du directeur de l'ARRCO datée du 9 février 2015 selon laquelle "bien que les sociétés du secteur de l'audiovisuel public n'entrent

l'Union européenne, que le consommateur qui bénéficie de la faculté de plaider devant le tribunal du lieu de son domicile est, au sens de ce texte, toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent

[Y], engagé le 4 mai 1988 par la société ITM logistique alimentaire international en qualité de préparateur de commandes et occupant en dernier lieu les fonctions de responsable d'entrepôt, a été placé

X..., exerçant sous l'enseigne Récupap, assuré par la société MAAF assurances (la MAAF) et s'est propagé à des entrepôts contigus, donnés à bail à la société Cobil, assurée auprès de la société AGF IART

. ; que dans la nuit du 4 au 5 juin 1992 les marchandises ont été volées dans les entrepôts de la société Clément ; que, le 3 juin 1993, la société Marc X..., qui, le 29 octobre 1993, a absorbé la société

société Apple verse aux débats une pièce n° 14 ainsi décrite "Liste des données informatiques saisies par les agents, placées sous scellés n° 27 à n° 32, dont l'inventaire ne permet pas de dire si elles entrent

La société Entremont alliance a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 18 mai 1993), que les établissements Barolet ont fait construire un entrepôt

(CMMU), a chargé la société BEG Ingenierie (BEG) de la réalisation des travaux d'agrandissement d'un entrepôt; que ce constructeur a confié à la société SOCOTEC une mission de contrôle technique; que des

suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 2001), que la société Origny, preneur à bail de locaux à usage de silos appartenant à la société Compagnie des entrepôts

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 novembre 2004), qu'à la suite de l'incendie qui a détruit les locaux à usage d'entrepôt

Thomas G... et à son épouse, à l'exclusion d'une maison à étage et d'un entrepôt restant la propriété de leur mère B... Kiau ; que M.

Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 février 1999) que la société Mory TNTE, propriétaire dans un immeuble en copropriété d'un lot constitué par un bâtiment à usage d'entrepôt