) 13 Subvention d'investissement 14 Provisions réglementées (autres que les provisions techniques) 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées 160 Passifs subordonnés. 1600 Titres participatifs admis en constitution de la marge

LEGIARTI000048654978

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établissements utilisant le modèle MMI d'utiliser la mesure de l'exposition anticipée dans la formule de l'article 284, paragraphe 5, du règlement pour le calcul de la valeur exposée au risque des ensembles de compensation faisant l'objet d'un accord de marge

Article 3

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dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur — étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique à froidavec une marge

Article Annexe

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Le décideur dispose cependant de marges de manœuvre qui lui permettent de procéder à certains arbitrages. - Développement d'infrastructures et de compétences spécifiques. III. Indications complémentaires 6. La direction de l'organisation 6.1.

Article Annexe Ib

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ANALYSER les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge brute C4-4.4 Gérer les invendus C4-4.5 Mesurer

Article Annexe II

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inocentes de Miguel Delibes ; Amado monstruo de Javier Tomeo ; Corazón tan blanco de Javier Marías ; La fuente de la edad de Luis Mateo Díez ; París no se acaba nunca de Enrique Vila-Matas ; La voz dormida de Dulce Chacón ; La sombra del viento de Carlos Ruiz

Article Annexe

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Lorsqu'au terme de l'exécution d'un marché à bons de commande, le total des commandes du pouvoir adjudicateur n'a pas atteint le minimum fixé par le marché, en valeur ou en quantités, le titulaire a droit à une indemnité, égale à la marge bénéficiaire

Article 229-II-1.11

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Chaque cloison de compartimentage étanche à l'eau, qu'elle soit transversale ou longitudinale, doit être construite de manière à pouvoir supporter, avec une marge de sécurité convenable, la pression due à la plus haute colonne d'eau qu'elle risque d'avoir

Article Annexe Ib

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Article Annexe I (suite)

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- d'une marge d'initiative déléguée ; - des outils de communication ; - d'une situation de face-à-face ; - d'un contexte relationnel donné ; - d'une demande de renseignement ou d'information ; - qualité de l'autoévaluation ; - fiabilité de la remontée

Article Annexe I

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Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée. Vicia barbazitae Vesce de Barbazita.

Article Annexe

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Cette indemnité est égale à la marge bénéficiaire qu'il aurait réalisée sur les prestations qui restaient à exécuter pour atteindre ce minimum.

Article Annexe IIa

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outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires. la fréquentation. l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge

Article Annexe IIa

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outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge

Article 2

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Lorsque le réacteur sera à l'arrêt, la marge d'antiréactivité du coeur devra être dans tous les cas supérieure à 1 p. 100.

LEGIARTI000036942852

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d'information d'importance vitale (SIIV), les indicateurs suivants : - des indicateurs relatifs au maintien en conditions de sécurité des ressources : L'opérateur précise pour chaque indicateur la méthode d'évaluation employée et, le cas échéant, la marge

LEGIARTI000036942914

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LEGIARTI000036942845

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aux droits d'accès des utilisateurs et à l'authentification des accès aux ressources : - des indicateurs relatifs à l'administration des ressources : L'opérateur précise pour chaque indicateur la méthode d'évaluation employée et, le cas échéant, la marge

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'ils procèdent par achat et revente de produits ou de services, ils sont tenus de communiquer le pourcentage de leur marge bénéficiaire à l'entreprise avec laquelle ils sont liés ; 21° Les personnes qui contribuent à l'exécution d'une mission de

Article Annexe Ib (suite)

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X Marge, le prix de vente. Déterminer le prix de vente à partir d'une marge donnée. X S 6. 3 - Marketing Politique commerciale : politique de prix, de produit, de distribution et de communication.

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