CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
Cour en date du 7 juin 1989 qui, dans une procédure suiviec/Robert X
61372531cd5801467741bbc1
18 janvier 1990
janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CAPRON, avocat à la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Page 21 sur 61
civ3
61372140cd580146773f23f2
25 avril 1990
Gérard D..., demeurant à Paris (5ème), ..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de la Société des Anciens Etablissements Robet, Louis A... et Fils, dont le siège est à Bagnolet (Seine-St-Denis
ésulte de l'information charges suffisantesc/Jean-Marc X
6137253dcd5801467741c212
2 juillet 1991
quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
êt attaqué qu'étant saisie des poursuites exercéesc/Bernard X
61372548cd5801467741c730
15 octobre 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me DELVOLVE et de Me JACOUPY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372548cd5801467741c731
6137254dcd5801467741c9c4
8 janvier 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372551cd5801467741cb4e
4 septembre 1991
les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
ées sur le fondement de l'article L. 2215 du Code du travailc/Grzegorz X
61372551cd5801467741cb58
3 septembre 1991
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372554cd5801467741ccfe
12 mars 1992
rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372559cd5801467741cf4b
16 avril 1991
rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me ANCEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
6137255acd5801467741cfa4
6 juin 1988
cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de Me BARADUC-BENABENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372521cd5801467741b39d
30 janvier 1992
la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372527cd5801467741b659
16 juin 1992
ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
énale en ce que le mandat de dépôt décerné le 11 juillet 1988c/Thierry Y
61372527cd5801467741b6a5
tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
6137252bcd5801467741b87d
5 septembre 1989
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
6137252dcd5801467741b9aa
15 janvier 1990
Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372533cd5801467741bc91
les observations de la société civile professionnelle LYONCAEN, FABIANI et LIARD et de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
61372533cd5801467741bc92
quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
ébouté la partie civile de sa constitution de partie civilec/Marie-Ange Z
61372534cd5801467741bd61
6 novembre 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
6137253bcd5801467741c0ac
6 février 1989
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT