les travaux de l'expert obéiront au phasage couplé au nombre de jours de travaux correspondant à 19.25 journées organisées comme demandé par la société, de dire que le total des frais (déplacement, hébergement

l'arrêt de la cour d'appel de Paris - chambre 5-13, en date du 17 avril 2019, qui, notamment pour aide au séjour irrégulier d'étrangers ayant pour effet de les soumettre à des conditions de vie et d'hébergement

D..., a statué sur le préjudice matériel et le préjudice économique éprouvés par les ayants droit d'Héléna D... ; "aux motifs qu'il résulte des documents remis par les parties civiles que l'organisme

X..., engagé le 1er juin 1978 par l'association la Cité relais au sein de laquelle il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur du centre d'hébergement et de réadaptation sociale à Strasbourg

néanmoins compris qu'il s'agissait de faire prendre en charge la victime par Patrick Z... et Philippe A... du fait de leur responsabilité dans les attentats ; qu'il a reconnu avoir également assuré l'hébergement

Plusieurs des salariés ont déclaré qu'ils étaient hébergés dans une maison d'habitation appartenant à leur employeur, située à [Localité 4], et qu'ils ne payaient pas de loyer en contrepartie de la réalisation

toute décision du juge des enfants, attribué à la mère l'exercice exclusif de l'autorité parentale, fixé la résidence habituelle de l'enfant mineur chez la mère et suspendu le droit de visite et d'hébergement

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de l'hébergement des équipements de téléphonie mobile

Mme Z... qui l'avait hébergée pendant un an environ, estimait qu'elle était fainéante.

personne ayant autorité ; qu'en l'espèce, il ressort de l'ordonnance du 25 mai 1999 que Y... avait eu la charge de la victime au cours des week-end et des vacances d'été, durant lesquelles il l'avait hébergée

sa part contributive à l'entretien et l'éducation d'[U] à 80 euros par mois, de transférer la résidence de [L] et [J] au domicile du père, de dire qu'elle bénéficie d'un libre droit de visite et d'hébergement

formé le pourvoi n° Z 23-17.985 contre l'arrêt n° RG : 20/00425 rendu le 3 mai 2023 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'établissement d'hébergement

télévisuels, consistant, notamment, à garantir l'accès aux sites et aux systèmes antennaires de la société TDF, reconnue comme exerçant une « influence significative », par l'intermédiaire d'offres d'hébergement

gratuit ou non, est tenue d'en faire la déclaration au préfet, dès lors que cet hébergement, et le cas échéant, tout ou partie des prestations annexes, sont organisés et fournis en vue d'une utilisation

procédure, une fin de non-recevoir ou tout autre incident sans mettre fin à l'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que saisi par M. et Mme X... d'une demande d'octroi d'un droit de visite et d'hébergement

présenter les enfants, et qu'il peut seulement les voir, parfois), que tout cela était faux, et qu'il n'a pas voulu prendre les quatre, en même temps, feignant d'oublier que le droit de visite et d'hébergement

Il suffit de rappeler que Mme [P] [H] a déclaré à la caisse être hébergée par M.

transport alors, selon le moyen, que les pièces régulièrement produites établissaient la nature des frais engagés, dont le remboursement était demandé, qui ont été confondus avec des frais de repas ou d'hébergement