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5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794c839ba5988459c45c71

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Attendu que Marie X... est décédée le 20 novembre 1977, laissant son fils, Alexandre, en qualité de légataire universel, et son petit-fils, Jean-Patrice, venant à la succession par représentation de son

Source officielle

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CC

cr

613725d9cd58014677420f86

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Jean-Pierre, - A... Pierre, - Y... Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e0

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

née le 21 Juillet 1976 à Bastia (20200) ...... ... 20215 VESCOVATO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine ALESSANDRI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Paiement Unique ne soient perdus, que pour Albert Alexandre Y..., Jean Claude A... et Brigitte B..., qui n'ont pli terminer le règlement de la succession de M.

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740439f

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Yves Alexandre et Jean-Paul A..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91152

Appel

19 février 2014

19 février 2014

François Claude Alexandre X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201411

Cassation

23 octobre 2008

23 octobre 2008

X... et Mme Y..., née X..., par parts égales, à défaut les descendants ; que Jean-Jacques X... est décédé le 26 mars 2003 sans avoir accepté le bénéfice du contrat souscrit par sa mère ; que l'assureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur Jean-Pierre Raymond D... né le 23 avril 1968 à PARIS (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Alexandre C... Pascale D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110582

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Jean-Marie X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf4ccdc6046d4778dd88

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS AUTOMOBILE NICOLAS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 910787118 - 2022 B 1332 Représentantx légaux : Nicolas CALDARAS Président Alexandru

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd9380f

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 21 Décembre 1932 à BOURGET ... 51340 PARGNY SUR SAULX ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Alexandre ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00675

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Jean-Louis X... (pièces 3-5-6-7-11), carences professionnelles directement imputables à ce dernier et qui ont provoqué une mise en demeure des services fiscaux (pièce 21) ; que M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68172-68640

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

  The applicants   The case concerns an application brought by four Moldovan nationals, Ilie Ilaşcu, who was born in 1952, Alexandru Leşco, born in 1955, Andrei Ivanţoc, born in 1961 and Tudor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...à payer à M.

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b945

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingthuit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle