sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 12 novembre 2024 par laquelle le directeur du centre hospitalier d’Antibes Juan-Les-Pins

Béatrice à l'enseigne « La rose d'autrefois »,... à Antibes ;- fiche de renseignements d'Infogreffe de la SCI Xander au... à Vallauris (Juan-les-pins et Golfe Juan sont des stations balnéaires situées

#Juan Carlos Grau Gomis és társai elleni büntetőeljárás.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Juzgado de Instrucción de Sueca - Spanyolország.#Hatáskör hiánya - Elfogadhatatlanság.

20 juin 2013 tendant à voir la cour juger qu'il existe une communauté d'intérêts d'activité et de direction entre la société ITM ENTREPRISES et les quatre sociétés d'exploitation CORALAURE, JECAMOD, JULENE

par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Camille le 26 mai 1998, Molène le 14 mars 2000, Julian

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune d'Antibes Juan-les-Pins à lui verser une somme de 5 237 500 euros en réparation des préjudices que

A D a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune d'Antibes Juan-les-Pins à lui verser une somme de 1 116 000 euros, assortie des intérêts légaux, en réparation des préjudices que

Juan-les-Pins, 2°/ Mme A... épouse Z..., demeurant ...

Par un mémoire en défense enregistré le 19 janvier 2026, centre hospitalier d’Antibes-Juan-les-Pins conclut au rejet de la requête.

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e Chambre civile), au profit du Syndicat professionnel des employés des jeux FO de Cannes, Antibes, Juan-Les-Pins

above application lodged on 7 January 2008, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Julian

180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 36888/07 by Krzysztof Julian

Vu 1°), sous le n° 167 434, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février 1995 et 26 juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Juliane

APPELANTS Monsieur Juan X... né le [...] à EPERNAY (51200) de nationalité Française, demeurant [...]

ANJOS X... devant servir à l'évaluation de ce préjudice ; que pendant la période travaillée pour les époux A..., le salaire mensuel net moyen de Monsieur Juan ANJOS X... était de 12. 185 F (1. 857, 59

Marcel Jullian, la lettre suivante : " Nous avons établi, Michel de Saint-Pierre et moi, le projet qu'un livre de lui sur Y... serait la base d'un feuilleton télévisé, commandé et diffusé par Antenne 2

Juan Diego, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et à 2 amendes

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné monsieur Juan X... à payer la somme de 114.972,17 euros à la SNC Eiffage travaux publics Méditerranée venant aux droits de la SNC Mazza et mis la société

C B, de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, de la caisse primaire d'assurance maladie du Var et du CH d'Antibes-Juan-les-Pins.

C A, de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, du Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins et de la Relyens Mutual Insurance.